albens savoie

• Arrêté du 11 mars 2008 portant nomination d'une notaire salariée (officiers publics ou ministériels)

..., notaires associés à la résidence d'Albens (Savoie)....

• Journal Officiel num. 67, 19 mars 2008
• Ministère de la justice
• Arrêté

• Arrêté du 10 juillet 2007 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)

... d'un office de notaire à la résidence d'Albens (Savoie). Le retrait de M. Merlin (Rodolphe, Jean-...

• Journal Officiel num. 169, 24 juillet 2007
• Ministère de la justice
• Arrêté

• Arrêté du 22 novembre 2007 modifiant l'annexe de l'arrêté du 21 août 2001 fixant les mesures techniques et financières de police sanitaire relative à la fièvre catarrhale du mouton

...- département de la Savoie: cantons d'Albens, de Chambéry, de Chambéry-Nord...

• Journal Officiel num. 272, 23 novembre 2007
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Arrêté

• Arrêtés du 27 novembre 1992 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)

... à la résidence de Cusy (Haute-Savoie), est accepté. Par suite du retrait de M. ... notarial sise à la résidence d'Albens (Savoie). La raison sociale de la sociétÃ...

• Journal Officiel num. 283, 5 décembre 1992
• Ministère des affaires étrangères
• Arrêté

• Décret n° 2008-514 du 29 mai 2008 modifiant le siège et le ressort des conseils de prud'hommes

.... Cour d'appel de Chambéry . Savoie . Albertville . Albertville . Ressort du tribunal ...-les-Bains-Nord-Grésy, Aix-les-Bains-Sud, Albens, Le Châtelard, Ruffieux et Yenne. .   .   . Cha...

• Journal Officiel num. 127, 1 juin 2008
• Ministère de la justice
• Décret

• Arrêtés du 26 novembre 2003 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)

... d'un office de notaire à la résidence d'Albens (Savoie). Les retraits de M. Bas (Christophe, Mari...

• Journal Officiel num. 281, 5 décembre 2003
• Ministère de la justice
• Arrêté

• Arrêté du 24 janvier 2008 relatif aux niveaux du risque épizootique en raison de l'infection de l'avifaune par un virus de l'influenza aviaire hautement pathogène et au dispositif de surveillance et de prévention chez les oiseaux détenus en captivité

...FLEUVE ET VALLEE DU RHONE. SAVOIE. 73001. AIGUEBELETTE-LE-LAC. LAC DU BOURGET. SAVOI...LAC DU BOURGET. SAVOIE. 73010. ALBENS. LAC DU BOURGET. SAVOIE. 73022. ATTIGNAT-ONCIN. LA...

• Journal Officiel num. 22, 26 janvier 2008
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Arrêté du 22 novembre 2007 modifiant l'annexe de l'arrêté du 21 août 2001 fixant les mesures techniques et financières de police sanitaire relative à la fièvre catarrhale du mouton

... de la Sarthe ; - département de la Savoie : cantons d'Albens, de Chambéry, de Chambéry-Nor...

• Journal Officiel num. 272, 23 novembre 2007
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Décret n° 2009-1306 du 27 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Vin de Savoie » ou « Savoie », « Roussette de Savoie », « Seyssel », « Côtes de Bordeaux-Saint-Macaire », « Cadillac », « Entre-deux-Mers », « Sainte-Foy-Bordeaux » et « Graves de Vayres »

..., Aillon-le-Vieux, Aiton, Aix-les-Bains, Albens, Argentine, Arith, Arvillard, Attignat-Oncin, Avre...

• Journal Officiel num. 250, 28 octobre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Arrêtés du 10 juillet 1990 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)

... office de notaire à la résidence d'Albens (Savoie). La raison sociale de la sociétÃ...

• Journal Officiel num. 166, 20 juillet 1990
• Ministère de la justice
• Arrêté