-
Doctrine
Les contrats d'exploitation des droits de brevets d'invention - (11 Juin 2006)
Catherine Blaizot-Hazard - Maître de conférences des universités, chargée de mission auprès de l'Institut de France
Les parties au contrat : un choix encadré par le droit administratif contractuel. 1.1. Les parties au contrat : un choix encadré par les marchés publics.1.2. Un choix encadré par les contrats proprement dits.1.2.1. Les parties au contrat : un choix encadré par les contrats de recherche.1.2.2. Un choix encadré par les contrats de valorisation. 2 - Le règlement des litiges : des dérogations générées par le droit privé. 2.1. Les clauses de règlement des litiges : le recours dérogatoire à l'arbit...
-
Législation
Journal Officiel, 14 Avril 2000
Ministère de la culture et de la communication
... financières aux oeuvres cinématographiques de courte durée, en remplacement de M. Burosse (Alain) : ...
-
Jurisprudence
... EDITIONS ROBERT LAFFONT 75381 PARIS CEDEX 08 153 DÉFENDEURS Monsieur Marc- Alain A... ... 75012 PARIS Les Editions ASSOULINE ...... a constaté que Monsieur Marc- Alain A..., docteur en philosophie, rabbin et ...
-
Jurisprudence
Arrêt - Cour d'appel de Bordeaux Nº 07/01125, 09 Mai 2008
...25 Publié par le Service de documentation et d'études de la Cour de Cassation REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Dossier n 07 / 01125 SD Arrêt no: INTÉRÊTS CIVILS Alain C / Y... Dominique COUR D'APPEL DE BORDEAUX ...
-
Jurisprudence
Arrêt - Cour d'appel de Bordeaux Nº 08/01071, 19 Décembre 2008
...r le Service de documentation et d'études de la Cour de Cassation REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Dossier n 08 / 01071 SB Arrêt no: Alain COUR D'APPEL DE BORDEAUX 3ème Chambre ...
-
Jurisprudence
Arrêt - Cour d'appel d'Orléans Nº 08/00338, 29 Septembre 2008
... Prévenu, appelant, intimé Comparant Assisté de Maître DENIZOT Paul, avocat au barreau d'ORLEANS Alain et de Z... Murielle Sans profession Célibataire ......LE: Alain, X... Cyril, A... Aurore entièrement ...
-
Jurisprudence
Arrêt - Cour de cassation - Chambre Sociale Nº 85-46435, 06 Juin 1989
Recurso nº CXCXAX1989X06X05X00426X003, Ponente Rejet .
...hambre sociale), au profit: , , demeurant à Masnières (Nord), 2,allée des Glycines, 3°/ de Monsieur Alain FRERE, demeurant à Rumilly-en-Cambresis (Nord), ......-paiement aux grévistes - Arrêts de travail de courte durée - Heures passées aux manoeuvres d'arrêt ...
-
Jurisprudence
Arrêt - Cour d'appel de Versailles Nº 1996-8869, 20 Mai 1999
Recurso nº JAX1999X05XVEX0000008869
... MOTIFS DE LA DECISION Considérant que Monsieur Alain X... rappelle que, en vertu des dispositions de ...... le droit commun et qui vient faire échec à la courte prescription de l'article 179 précité, ...
-
Jurisprudence
Arrêt - Cour d'appel de Grenoble Nº 06/02175, 08 Octobre 2007
... Au mois de juin 2001, Alain A... est devenu directeur de l'établissement de ...... Il souligne que loin d'envisager la mutation d'Alain A..., l'association lui a fait une proposition ...... l'objet de réflexions humiliantes de la part d'Alain A... et que son arrêt maladie du 20 août 2003 ...
-
Jurisprudence
19-06-02-09-01 Les livraisons de colis urgents effectuées par un chauffeur de taxi, pour le compte d'une société de transport, sont assujetties à la TVA au taux normal prévu par l'article 278 du code général des impôts.
CONTRIBUTIONS ET TAXES: TAXES SUR LE CHIFFRE D'AFFAIRES ET ASSIMILEES: TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE: CALCUL DE LA TAXE: TAUX -Taux normal: Cas dun chauffeur de taxi effectuant des livraisons de colis urgents (19-06-02-09-01)
Voir plus de référence à“alain courte”
Affiner la recherche
Cherchez parmi les 54 Résultats de la recherche “alain courte”