alain courte

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183 documents pour alain courte

- Décision judiciaire de Tribunaux de Grande Instance, 1 avril 2008 (cas Tribunal de grande instance de Paris, Chambre civile 3, 1 avril 2008, 06/09290)
...153 . DÉFENDEURS . Monsieur Marc- Alain A.. .. . 75012 PARIS . Les Editions ASSOULINE 26 r... et trop longs pour être assimilés à une courte citation, et verse certaines des autorisations obt...
- Décision du 21 mars 2000 portant nomination à la commission compétente pour l'octroi des contributions financières aux oeuvres cinématographiques de courte durée
...Burosse (Alain): M. Bauchy (Patrice)....
- Décision du 21 mars 2000 portant nomination à la commission compétente pour l'octroi des contributions financières aux oeuvres cinématographiques de courte durée
...Burosse (Alain) : M. Bauchy (Patrice)....

- Décision judiciaire de Cours d'appel, 9 mai 2008 (cas Cour d'appel de Bordeaux, 9 mai 2008, 07/01125)
...SD . Arrêt no: . INTÉRÊTS CIVILS . X.. Alain C / Y.. Dominique . COUR D'APPEL DE BORDEAUX . 3è... fois dans le pied de celui- ci, à très courte distance (moins de 50 cm). . Dominique Y.. se jeta...
- Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 21 août 2007 (cas Loi sur le dialogue social et la continuité du service public dans les transports terrestres réguliers de voyageurs)
Loi sur le dialogue social et la continuité du service public dans les transports terrestres réguliers de voyageurs

...François BROTTES, Alain CACHEUX, Jérôme CAHUZAC, Jean-Christophe CAMBAD�... le recours répété à des grèves de courte durée mettant en cause la continuité du service ...
- Décret n° 2011-1339 du 24 octobre 2011 portant publication de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République d'Indonésie sur la coopération dans le domaine de l'enseignement supérieur, signé à Jakarta le 1er juillet 2011 (1)
... sabbatique, ou pendant les séjours de courte et longue durée de chercheurs sur le terrain ; 5....et européennes,. Alain Juppé. (1) Le présent accord est entré en vigu...
- Décret n° 2011-1648 du 25 novembre 2011 portant publication du protocole n° 29 de la résolution 2010-II-29 de la Commission centrale pour la navigation du Rhin, adoptée les 8 et 9 décembre 2010, relatif aux prescriptions relatives aux contrôles (sommaire, articles 1.01, 2.01, 3.02, 6.09, 8.01, 10.03, 10.03 bis, 10.03 ter, 11.12, 14.13, 14.14, 14.15, 24.02, 24.06, annexe B) (1)
... fonctionnement que sur une période plus courte que celle prévue par les intervalles de contrôle...et européennes,. Alain Juppé. (1) Le présent protocole entrera en vigu...
- Arrêté du 6 janvier 2012 relatif à la licence générale de transfert dans l'Union européenne de produits liés à la défense à des fins de démonstration et d'évaluation auprès des forces armées d'un Etat membre ou d'un pouvoir adjudicateur dans le domaine de la défense
... Ligne (URL) et sont en général de très courte durée. Les maintenances NTI 1 sont habituellement...et européennes,. Alain Juppé. Le ministre de l'économie,. des finances ...
- Arrêté du 6 janvier 2012 relatif à la licence générale de transfert dans l'Union européenne de produits liés à la défense à destination des forces armées d'un Etat membre ou d'un pouvoir adjudicateur dans le domaine de la défense
... Ligne (URL) et sont en général de très courte durée. Les maintenances NTI 1 sont habituellement...et européennes, . Alain Juppé. Le ministre de l'économie,. des finances ...
- Décret n° 2011-1289 du 12 octobre 2011 portant publication de la Mesure 13 (2010) ? zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 164 (Monolithes de Scullin et Murray, Terre Mac Robertson) (ensemble une annexe), adoptée à Punta del Este le 14 mai 2010 ? plan de gestion révisé (1)
...Un débarquement de courte durée a eu lieu le 26 février 1936 au monolithe ...et européennes,. Alain Juppé. (1) Le présent accord est entré en vigu...

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