Aizier

• Décret du 1er août 2011 portant titularisation des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux

...M. AIZIER (Arnaud), professeur agrégé, lettres. M. AUBER (...

• Journal Officiel num. 180, 5 août 2011
• Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
• Décret

• Décret portant application de l'article 24 de la loi n° 2004-1484 du 30 décembre 2004 de finances pour 2005 et relatif à la délimitation de la zone de recherche et développement du pôle de compétitivité n° 20057156 dénommé ' Logistique Seine Normandie '

...Honfleur. . 27003. Acquigny. . 27006. Aizier. . 27013. Amfreville-sous-les-Monts. . 27014. Amfr...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décret du 7 octobre 2011 portant nomination et promotion dans l'armée active

...Martin (Steven, Jacques, Ronan). Aizier (Gonzague, Eric, Marie). De Coster (Antoine, Jean,...

• Journal Officiel num. 235, 9 octobre 2011
• Ministère de la défense et des anciens combattants
• Décret

• Arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 marais Vernier, Risle maritime (zone spéciale de conservation)

... suivantes du département de l'Eure : Aizier, Berville-sur-Mer, Bouquelon, Conteville, Foulbec,...

• Journal Officiel num. 141, 20 juin 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décision du 13 décembre 2010 portant inscription au tableau d'avancement pour l'année 2011 (armée active)

...5 Martin (Steven, Jacques, Ronan). 6 Aizier (Gonzague, Eric, Marie). 7 De Coster (Antoine, Jea...

• Journal Officiel num. 296, 22 décembre 2010
• Ministère de la défense et des anciens combattants
• Décision

• Décret du 4 avril 2001 portant renouvellement de classement du parc naturel régional des boucles de la Seine normande (région Haute-Normandie)

... Dans le département de l'Eure :. Aizier, Barneville-sur-Seine, Berville-sur-Mer, Bouquelon...

• Journal Officiel num. 89, 14 avril 2001
• Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
• Décret

• Décision du 16 juillet 2002 portant inscription sur la liste d'admissibilité au concours commun de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air en 2002

...Aigle (Cindy);. Aizier (Gonzague, Eric, Marie);. Amice (Vivian, Fabien, R...

• Journal Officiel num. 177, 31 juillet 2002
• Ministère de la défense
• Décision

• Arrêté du 16 septembre 2002 portant nomination d'élèves commissaires de la marine

...) ; De Coster (Antoine, Jean, André) ; Aizier (Gonzague, Eric, Marie) ; Marguerite (Eric) ; Terr...

• Journal Officiel num. 231, 3 octobre 2002
• Ministère de la défense
• Arrêté

• Décret no 2001-1315 du 28 décembre 2001 délimitant les zones rurales, autres que les zones de revitalisation rurale, dans lesquelles sont situés les logements faisant partie d'une résidence de tourisme ouvrant droit à la réduction d'impôt prévue à l'article 199 decies E du code général des impôts

... 27 - Eure. Aizier, Angerville-la-Campagne, Asnières, Authou, Baille...

• Journal Officiel num. 302, 29 décembre 2001
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret

• Arrêté du 16 septembre 2002 portant nomination d'élèves commissaires de la marine

...De Coster (Antoine, Jean, André);. Aizier (Gonzague, Eric, Marie);. Marguerite (Eric);. Terr...

• Journal Officiel num. 231, 3 octobre 2002
• Ministère de la défense
• Arrêté