air interim

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

39 documents pour air interim

- Décision du 14 juin 2006 portant désignation aux fonctions de directeur central du matériel de l'armée de l'air par intérim
- Journal Officiel num. 150, 30 juin 2006
- Ministère de la défense
- Décision
- Décision du 14 juin 2006 portant désignation aux fonctions de directeur central du matériel de l'armée de l'air par intérim
- Journal Officiel num. 150, 30 juin 2006
- Ministère de la défense
- Décision
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 29 mai 2008 (cas Cour d'appel de Paris, 29 mai 2008, 06/11529)
..., puis dans le cadre de missions d'intérim à compter du mois de février 2001 jusqu'au 25 ma...

- Décision du 14 juin 2006 portant désignation aux fonctions de directeur central du matériel de l'armée de l'air par intérim
- Journal Officiel num. 150, 30 juin 2006
- Ministère de la défense
- Décision
- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 25 juin 2004 (cas Conseil d'Etat, 7ème et 2ème sous-sections réunies, du 25 juin 2004, 232799, mentionné aux tables du recueil Lebon)
-02-05-03 Pour estimer si, en l'absence de délégation et de dispositions législatives ou règlementaires organisant la suppléance d'un chef de service, une autorité subordonnée peut assurer d'office cette suppléance, il y a lieu d'apprécier si elle y a vocation, tant par la place qu'elle occupe dans la hiérarchie du service que par le rôle qu'elle y assume.
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 18 novembre 2008 (cas Cour de cassation, criminelle, Chambre criminelle, 18 novembre 2008, 08-81.672)
... pas avoir assuré, dûment habilité, l'intérim de la présidence: c'est lui qui par courrier du 2...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 27 mai 2008 (cas Cour d'appel de Paris, 27 mai 2008, 07/06275)
...�trise, a été désignée pour assurer l'intérim du service Marketing à compter du 2 décembre 199...
- Arrêté du 21 décembre 2007 relatif au renouvellement d'inscription des coussins KINERIS 7, KINERIS 10, OPTIMAIR 7 et OPTIMAIR 10 de la société ASKLESANTE au chapitre 2 du titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
...J.-P. Vinquant. La chargée de l'intérim. des fonctions de sous-directrice. de la politique...
- Arrêté du 8 décembre 2010 portant désignation des auditrices et auditeurs de la 182e session en région (promotion Robert Schuman) de l'Institut des hautes études de défense nationale (14 septembre au 10 novembre 2010)
... du développement d'une agence d'intérim. M. BLERIOT (Nicolas), commandant de groupement de...
- Journal Officiel num. 287, 11 décembre 2010
- Arrêté
- Circulaire du 14 février 2012 relative au Guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics
..., les contrats conclus avec des agences d'intérim sont soumis au code des marchés publics. Il résu...

Page suivante