aime cesaire

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25 documents pour aime cesaire

- Décret du 16 mars 2011 décidant d'un hommage de la Nation à Aimé Césaire au Panthéon
- Arrêté du 16 novembre 2010 modifiant la concession de l'aérodrome de Martinique - Aimé Césaire à la chambre de commerce et d'industrie de la Martinique
- Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 11 juillet 1973 (cas A.N., Martinique (2e circ.))
N., Martinique (2e circ.) - Journal officiel du 19 juillet 1973, p. 7861 -

...Aimé Césaire, député, lesdites observations enregist...

- Décret du 18 avril 2008 relatif aux obsèques nationales d'Aimé Césaire
- Journal Officiel num. 93, 19 avril 2008
- Décret
- Arrêté du 19 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 2 février 2010 fixant le classement en groupe des organismes de contrôle de la circulation aérienne (direction générale de l'aviation civile)
...« Martinique-Aimé Césaire. » « Paris-Le Bourget. » « Pyrénées...
- Arrêté du 20 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 16 avril 1996 fixant les conditions d'établissement et de perception de la redevance pour services terminaux de la circulation aérienne et fixant le champ d'application et les taux unitaires de cette redevance à compter du 1er janvier 2012
... Cayenne-Rochambeau (SOCA). Martinique-Aimé Césaire (TFFF). Nouméa-La Tontouta (NWWW). Point...
- Arrêté du 18 mars 2011 fixant la répartition du produit de la majoration de la taxe d'aéroport
...0,008. MARIPASOULA. 0,313. MARTINIQUE - AIME-CESAIRE . 4,313. MATAIVA. 0,005. MAUPITI. 0,005. M...
- Arrêté du 27 décembre 2010 modifiant l'arrêté du 16 avril 1996 fixant les conditions d'établissement et de perception de la redevance pour services terminaux de la circulation aérienne et fixant le champ d'application et les taux unitaires de cette redevance à compter du 1er janvier 2011
...Saint-Denis-Gillot (FMEE). Martinique - Aimé-Césaire (TFFF). Saint-Pierre (LFVP). Nouméa-La T...
- Arrêté du 17 décembre 2007 fixant la liste des aérodromes et le tarif de la taxe d'aéroport applicable sur chacun d'entre eux
...44. MARIPASOULA. 2,60. 45. MARTINIQUE - AIME-CESAIRE. 11,00. 46. METZ-NANCY-LORRAINE. 11,00. 47...
- Arrêté du 29 décembre 2011 fixant la liste des aérodromes et le tarif de la taxe d'aéroport applicable sur chacun d'entre eux ainsi que le tarif de la majoration de la taxe d'aéroport
...2,60 ?. 2,60 ?. 40 ? MARTINIQUE - AIME CESAIRE (Fort-de-France). 12,00 ?. 10,80 ?. 41 ? M...

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