aiguines var

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23 documents pour aiguines var

- Arrêté du 5 décembre 2005 portant dérogation à l'obligation d'enfouissement d'une ligne électrique en site classé
...-de-Haute-Provence, sur les communes d'Aiguines (Var), Rougon, Castellane, La Palud-sur-Verdon et ...
- Arrêté du 5 décembre 2005 portant dérogation à l'obligation d'enfouissement d'une ligne électrique en site classé
...-de-Haute-Provence, sur les communes d'Aiguines (Var), Rougon, Castellane, La Palud-sur-Verdon et ...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 20 septembre 2001 (cas Cour d'appel de Lyon, du 20 septembre 2001, 2001/72)
...'arrêt suivant: Attendu que la commune d'Aiguines, dont le maire était Charles Y, a engagé au déb...

- Arrêté du 3 mars 2006 portant désignation du site Natura 2000 Verdon (zone de protection spéciale)
...2° Dans le département du Var: Aiguines, Saint-Julien-le-Montagnier, Trigance. Article 2. ...
- Arrêté du 3 mars 2006 portant désignation du site Natura 2000 Verdon (zone de protection spéciale)
... ; 2° Dans le département du Var : Aiguines, Saint-Julien-le-Montagnier, Trigance. ARTICLE 2. ...
- Décret du 26 avril 1990 portant classement parmi les sites
...-de-Haute-Provence, sur les communes d'Aiguines (Var), Rougon, Castellane, La Palud-sur-Verdon et ...
- Journal Officiel num. 104, 4 mai 1990
- Premier ministre
- Décret
- Arrêté du 4 octobre 2006 relatif à l'implantation des comités de coordination de lutte contre l'infection due au virus de l'immunodéficience humaine
... de santé 7: Les Adrets-de-l'Estérel, Aiguines, Ampus, Les Arcs, Artignosc-sur-Verdon, Aups, Bagn...
- Décret du 13 mars 2003 autorisant pour une nouvelle période de cinq années la Société d'aménagement foncier et d'établissement rural Provence-Alpes-Côte d'Azur à exercer le droit de préemption et à bénéficier de l'offre amiable avant adjudication volontaire
...Département du Var. Communes d'Aiguines, Bandol, Belgentier, Cavalaire-sur-Mer, La Croix-V...
- Avis relatif à des délibérations des agences de l'eau AGENCE DE L'EAU RHIN-MEUSE Délibération n° 2002/43 du 22 novembre 2002 PORTANT FIXATION DE L'ASSIETTE ET DES MODALITÉS DE RECOUVREMENT DES REDEVANCES DE PRÉLÈVEMENT SUR LA RESSOURCE EN EAU
...Haute-Savoie. Toutes les communes. Var. Aiguines, Artignosc-sur-Verdon, Bargème, Baudinard-sur-Ver...
- Décret n° 2009-1320 du 28 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Château-Grillet », « Condrieu », « Cornas », « Côte Rôtie », « Saint-Joseph », « Saint-Péray » et « Hermitage » ou « Ermitage » ou « l'Hermitage » ou « l'Ermitage », « Lirac », « Pierrevert »
...Département du Var. Aiguines, Artignosc-sur-Verdon, Artigues, Aups, Baudinard-s...

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