aiguillon 47

• Décision n° 2009-1009 du 3 juin 2009 portant reconduction des autorisations délivrées à la SAS Radio Trafic pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Trafic FM sur les autoroutes A10, A20, A62, A63, A64, A66, A72, A83, A837, A87 et A89

...PS Flotis. 31. 217. 15. A62. Fronton. PS RD. 47 A. 31. 153. 25. A62. Campsas. Aire de repos. 82. 1...47. 41. 40. A62. Damazan. Echangeur d'Aiguillon. 47. 55. 30. A62. Puch-d'Agenais. AS du Queyran Su...

• Journal Officiel num. 214, 15 septembre 2010
• Décision

• Décret n° 2010-578 du 31 mai 2010 modifiant le décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 fixant la liste des routes à grande circulation

...PONTAILLER-SUR-SAONE . 21 . D 973 . D 470 . BEAUNE . Extrémité . TRUGNY . 21 . Avenue Pier...N 21 . AGEN . 47 . D 813 . D 8 . AIGUILLON . D 666 . AIGUILLON . 47 . D 655 . Limite départe...

• Journal Officiel num. 125, 2 juin 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Décret

• Décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 fixant la liste des routes à grande circulation

...D 959. PONTAILLER-SUR-SAONE. 21. D 973. D 470. BEAUNE. Extrémité. TRUGNY. 21. D 113. D 973. BE...D 813. MARMANDE. 47. D 813. D 8. AIGUILLON. D 666. AIGUILLON. 47. D 655. Extrémité. ANTAGNA...

• Journal Officiel num. 128, 5 juin 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 17 mars 2011 (cas Cour de cassation, civile, Chambre civile 1, 17 mars 2011, 10-10.583, Publi)

... METEV opère une confusion entre les pièces 47 et 57 communiquées par le conseil de Monsieur X..... € et concerne les contrats suivants * AIGUILLON bâtiment A * AIGUILLON bâtiment B''* ESPACE Gala...

• Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.

... (63); Maurice BOUTIN, maire de POMPIEY (47); Bernard FRISINGHELLI, maire de BRÉAU (77); Marc... LYONNAIS (69); Pierre POLIVKA, maire d'AIGUILLON (47); Pierre MAURY, maire de SAINTE-SUZANNE (25); ...

• Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
• Liste

• Code rural (nouveau)

...411-47. . La clause de reprise dont il est fait état au... Article R214-36 . . L'usage d'un aiguillon, c'est-à-dire de tout objet terminé à l'une de ...

• Codes

• Arrêtés du 11 avril 1996 relatifs à la reconnaissance en qualité de groupement de producteurs

...47, dont le siège social est établi à Aiguillo...

• Journal Officiel num. 196, 23 août 1996
• Ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
• Arrêté

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 19 juin 2006 (cas Conseil d'Etat, 6ème et 1ère sous-sections réunies, du 19 juin 2006, 266435, mentionné aux tables du recueil Lebon)

-01-006 Il résulte des articles L. 414-1 et suivants et R. 214-19 et suivants du code de l'environnement qu'un document d'objectifs contient des dispositions susceptibles de produire des effets juridiques. Il en va ainsi, notamment, selon l'article L. 414-3 du code de l'environnement, au regard des « contrats Natura 2000 », que les titulaires de droits réels et personnels portant sur les terrains inclus dans le site peuvent conclure avec l'autorité administrative et qui comportent « un ensemble d'engagements conformes aux orientations définies par le document d'objectifs, portant sur la conservation et, le cas échéant, le rétablissement des habitats naturels et des espèces qui ont justifié la création du site Natura 2000 ». Par suite, l'arrêté préfectoral approuvant le document d'obj...

... en prairie, ses actions n°s 3, 5, 45 et 47 n'auraient pas suffisamment pris en compte les par... DES SYNDICATS DE MARAIS DE LA BAIE DE L'AIGUILLON, de M. Guy A, de M. Jean-Louis B, de M. Jean-Bapti...

• Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.

... (63) ; Maurice BOUTIN, maire de POMPIEY (47) ; Bernard FRISINGHELLI, maire de BRÉAU (77) ; Ma... LYONNAIS (69) ; Pierre POLIVKA, maire d'AIGUILLON (47) ; Pierre MAURY, maire de SAINTE-SUZANNE (25) ...

• Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
• Liste

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 24 octobre 2005 (cas Cour d'appel de Bordeaux, CT0007, du 24 octobre 2005)

...né le 26 Novembre 1963 à FUMEL (47500), de nationalité Française, Profession:. Respons..., demeurant 17 rue Gambetta - 47190 AIGUILLON . Madame Karine ZI.. épouse ZJ.. née le 07 Janvi...