aigueblanche savoie

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23 documents pour aigueblanche savoie

- Décision n° 2010-244 du 13 avril 2010 relative à un appel aux candidatures pour l'exploitation de services de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence à temps complet ou partagé dans le ressort du comité technique radiophonique de Lyon
...300. 1 000. 378. 73 ? Savoie. AIGUEBLANCHE. 104.3. . 1 010. 100. 379. 73 ? S...
- Journal Officiel num. 95, 23 avril 2010
- Décision
- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 18 mars 1994 (cas Conseil d'Etat, 7 /10 SSR, du 18 mars 1994, 140111, mentionné aux tables du recueil Lebon)
-01-01 Les dispositions de l'article R.112-17 du code des communes relatives à la modification des circonscriptions communales s'appliquent au rétablissement comme communes distinctes de plusieurs communes dont la fusion avait été prononcée dans les conditions prévues par la loi du 16 juillet 1971.

...'Etat, présentés pour la COMMUNE D'AIGUEBLANCHE (Savoie) représentée par son maire en exercice ;...
- Arrêté du 22 octobre 2007 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès
..., Constantin), né le 12 mai 1906 à Aigueblanche (Savoie), décédé le 19 février 1945 à Dachau ...
- Journal Officiel num. 259, 8 novembre 2007
- Ministère de la défense
- Arrêté

- Arrêté du 28 février 2006 accordant l'autorisation d'exploiter des eaux minérales naturelles
... de communes des vallées d'Aigueblanche (CCVA) - Savoie, et à la Société des eaux therm...
- Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée 'Beaufort'
...Département de la Savoie. Arrondissement d'Albertville:. Canton d'Albertvil...Canton de Moûtiers: Aigueblanche, Les Avanchers-Valmorel, Le Bois, Bonneval, Feisso...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Arrêté du 30 octobre 2003 portant déclaration d'utilité publique d'ouvrages d'énergie électrique
...-Isère, La Léchère, Bonneval et Aigueblanche, dans le département de la Savoie....
- Arrêté du 30 octobre 2003 portant déclaration d'utilité publique d'ouvrages d'énergie électrique
...-Isère, La Léchère, Bonneval et Aigueblanche, dans le département de la Savoie....
- Arrêtés du 31 janvier 1990 relatifs à l'autorisation de production et de vente de poudres et substances explosives destinées à un usage civil
... 31 janvier 1990, la commune de Aigueblanche (Savoie) est autorisée à fabriquer l'explosi...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 18 décembre 2006 (cas Cour d'appel de Grenoble, Chambre civile 2, 18 décembre 2006, 05/1862)
...Monsieur Philippe X.. . ..73260 AIGUEBLANCHE . représenté par la SCP HERVE-JEAN POUGNAND, avo...CPAM DE LA SAVOIE poursuites et diligences de son représentant lég...
- Arrêté du 1er avril 2005 portant déclaration d'utilité publique d'ouvrages d'énergie électrique
... sur le territoire des communes d'Aigueblanche et de Hautecour, dans le département de la Savoie...

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