aignan 32

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211 documents pour aignan 32

- Arrêté du 5 septembre 2001 portant attribution d'ensembles immobiliers
..., avenue du Mont-aux-Malades, à Mont-Saint-Aignan (Seine-Maritime), cadastré section AV nos 32 et 8...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 3 décembre 2003 (cas Cour d'appel d'Agen, du 3 décembre 2003, 03/1563)
... les taxes locales pour l'immeuble d'AIGNAN (32) mais qu'il ne s'agit que d'une résidence sec...
- Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale
...) ; Rezay (18193) ; Sagonne (18195) ; Saint-Aignan-des-Noyers (18196) ; Saint-Amand-Montrond (18197) ...32 - Gers. Aignan (32001) ; Ansan (32002) ; Antras (...

- Décision judiciaire de Cours d'appel, 3 décembre 2003 (cas Cour d'appel d'Agen, du 3 décembre 2003, 03/1563)
... les taxes locales pour l'immeuble d'AIGNAN (32) mais qu'il ne s'agit que d'une résidence sec...
- Arrêté du 5 septembre 2001 portant attribution d'ensembles immobiliers
..., avenue du Mont-aux-Malades, à Mont-Saint-Aignan (Seine-Maritime), cadastré section AV nos 32 et 8...
- Arrêté du 4 mars 1997 portant désignation d'organismes habilités à procéder aux contrôles de sources de rayonnements ionisants dans les établissements où sont exercés la médecine ou l'art dentaire en application de l'article 64 du décret no 86-1103 du 2 octobre 1986 modifié relatif à la protection des travailleurs contre les dangers des...
..., rue des Mouettes, BP 98, 76132 Mont-Saint-Aignan Cedex;. CETE APAVE du Sud, 32, rue Edmond-Rostand,...
- Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 23 décembre 1998 (cas Loi de financement de la sécurité sociale pour 1999)
Loi de financement de la sécurité sociale pour 1999 - Journal officiel du 27 décembre 1998, p. 19663 -

... Deniaud, Marc Dumoulin, Nicolas Dupont-Aignan, Jean-Michel Ferrand, François Fillon, Yves Fromi... les articles 10, 22, 26, 27, 30, 31, 32 et 34 ;. - SUR L'ARTICLE 10 :. 2. Considérant que...
- Décision n° 2010-657 du 20 juillet 2010 complétant la décision n° 2003-548 du 21 octobre 2003 autorisant la société SMR6 SA à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 6
...28 H . ARGENTON. Malicornay. 458. 8 kW (4). 32 H . ARS-EN-RÉ. Les Faux. 49. 48 W (5). 28 H . AZA...12,6 kW (49). 50 H . PITHIVIERS. Saint Aignan. 150. 1 W (50). 51 H . POITIERS. Hôpital des Cham...
- Journal Officiel num. 196, 25 août 2010
- Décision
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 17 juillet 2008 (cas Cour d'appel d'Orléans, 17 juillet 2008, 07/00073)
... Jean-Paul T.., né le 20 Juin 1946 à ST AIGNAN (41), demeurant.. . 14. Monsieur Daniel U.., né l...714 . - M. Bernard ZZ..: 17. 328 - Mme Christine ZZ..- CCC..: 12. 592 - M. Mess...
- Proclamation des résultats de l'élection des représentants au Parlement européen
... Debout la République avec Nicolas Dupont-Aignan ». 59 525. 2. Liste « Alliance écologiste ind...32 805. 20. Liste « Europe Ecologie avec Daniel Cohn-Be...
- Journal Officiel num. 135, 13 juin 2009

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