aide regionale picardie

• LOI n° 2011-1977 du 28 décembre 2011 de finances pour 2012 (1)

...7,11 . Pays de la Loire . 3,97 . 5,63 . Picardie . 5,30 . 7,49 . Poitou-Charentes . 4,19 . 5,94 . P...326 317. Dotation régionale d'équipement scolaire. 661 186. Compensation d'e... compte d'affectation spéciale intitulé « Aides à l'acquisition de véhicules propres ». Ce comp...

• Journal Officiel num. 301, 29 décembre 2011
• Loi

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 23 juillet 2010 (cas Conseil d'État, 6ème et 1ère sous-sections réunies, 23/07/2010, 304981)

... décision du 25 mai 2000 de la chambre régionale de discipline auprès du conseil régional de Pica..., qui déclare en ce cas, renoncer à l'aide de l'Etat ;. Vu les autres pièces d... la chambre régionale de discipline de Picardie-Ardennes a rejeté sa plainte contre M. A ;. ...

• LOI n° 2010-1657 du 29 décembre 2010 de finances pour 2011 (1)

... 2010 et, d'autre part, le montant de l'aide accordée aux autres secteurs économiques éligib...7,11 . Pays de la Loire . 3,97 . 5,63 . Picardie . 5,30 . 7,48 . Poitou-Charentes . 4,19 . 5,94 . P...326 317. Dotation régionale d'équipement scolaire. 661 186. Compensation d'e...

• Journal Officiel num. 302, 30 décembre 2010
• Loi

• Arrêté du 28 septembre 2011 fixant la liste des organismes divers d'administration centrale ayant interdiction de contracter auprès d'un établissement de crédit un emprunt dont le terme est supérieur à douze mois ou d'émettre un titre de créance dont le terme excède cette durée

...Agence régionale de santé Alsace. Agence régionale de santé Aqui...Agence régionale de santé Picardie. Agence régionale de santé Poitou-Charentes. Age...Fonds national d'aide au logement. Fonds national de garantie contre les...

• Journal Officiel num. 232, 6 octobre 2011
• Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'etat
• Arrêté

• Arrêté du 5 juin 2009 fixant la liste des opérations de restructuration des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects ouvrant droit au versement de la prime de restructuration de service et de l'allocation d'aide à la mobilité du conjoint instituées par le décret n° 2008-366 du 17 avril 2008 et au versement de l'indemnité de départ volontaire instituée par le décret n° 2008-368 du 17 avril 2008

...DIRECTIONS. SERVICES. Direction régionale d'Auvergne. Bureau d'Aurillac.  . Bureau de Clerm...Direction régionale de Picardie. Bureau d'Amiens.  . Recette régionale d'Amiens....

• Journal Officiel num. 140, 19 juin 2009
• Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
• Arrêté

• Décret du 30 décembre 2011 portant promotion et nomination

...), ancien président de la chambre régionale de métiers et de l'artisanat des Pays de la Loire... sociale rurale auxiliaire, ancienne aide-soignante, bénévole associative ; 52 ans de serv... des universités à l'université de Picardie ; 40 ans de services.M. Fortunier (Roland, Jean, M...

• Journal Officiel num. 1, 1 janvier 2012
• Décret

• Décret n° 2011-391 du 13 avril 2011 modifiant le décret n° 2007-732 du 7 mai 2007 modifié relatif aux zones d'aide à finalité régionale et aux zones d'aide à l'investissement des petites et moyennes entreprises

...FR22. PICARDIE. 80. Somme :.  . 80125 Boussicourt ; 80209 Contoi...

• Journal Officiel num. 88, 14 avril 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Décret n° 2010-1628 du 23 décembre 2010 modifiant le décret n° 2007-732 du 7 mai 2007 modifié relatif aux zones d'aide à finalité régionale et aux zones d'aide à l'investissement des petites et moyennes entreprises

...FR22 . Picardie . 60 . Oise .   . 60099 Braisnes ; 60019 Antheuil...

• Journal Officiel num. 299, 26 décembre 2010
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 31 mai 2007 (cas Cour d'appel de Douai, 31 mai 2007, 06/01083)

... au barreau de DOUAI) (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2006 / 004577 du 1...INTIMEE: . CRAM NORD PICARDIE 11 Allée Vauban 59662 VILLENEUVE D'ASCQ CEDEX Rep...'encontre de la décision de la Caisse Régionale d'Assurance Maladie NORD PICARDIE en date du 23 ju...

• Arrêté du 2 novembre 2011 fixant la liste des opérations de restructuration ou de réorganisation des services et établissements du ministère de la défense et des anciens combattants ouvrant droit à un congé de restructuration

... . R. 2011. 2011. DPSD. Direction régionale de la protection et de la sécurité de la défens... . X. X. TERRE. Etat-major de la brigade d'aide au commandement . 67. STRASBOURG. X. X.  . X. X. ... principal des munitions Champagne-Picardie ? Portion centrale. 10. BRIENNE-LE-CHATEAU.  .  ...

• Journal Officiel num. 293, 18 décembre 2011
• Ministère de la défense et des anciens combattants
• Arrêté