aide medicale psychologique

• Décret n° 2013-15 du 7 janvier 2013 relatif à la préparation et aux réponses aux situations sanitaires exceptionnelles

... les cellules d'urgence médico-psychologiques et précise leurs modalités d'organisation et d'i... une organisation de la prise en charge médicale des patients et des examens biologiques, radiologi...-psychologique, en liaison avec le service d'aide médicale urgente. A ce titre, le psychiatre réf�...

• Journal Officiel num. 7, 9 janvier 2013
• Ministère des affaires sociales et de la santé
• Décret

• Décision judiciaire de Tribunaux de Grande Instance, 7 septembre 2007 (cas Tribunal de grande instance de Paris, Chambre civile 3, 7 septembre 2007, 05/16506)

... sauvetage) ayant pour objet de venir en aide et de sauver des vies humaines; logiciels et progr... hospitaliers, recherche en matière médicale, psychologique, psychiatrique, biologique et plus ...

• Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

... d'assurance agréé des dépenses médicales et hospitalières, y compris d'aide sociale, résu... si la personne ne paraît pas psychologiquement à même de recevoir ces informations, l'étranger...

• Codes

• Code de procédure pénale

... ou d'exploiter une sujétion psychologique ou physique, exercer les droits reconnus à la par... également recourir à une association d'aide aux victimes ayant fait l'objet d'un conventionnem... tout jugement au fond, à une expertise médicale. L'expert est interrogé sur l'opportunité d'une ...

• Codes

• La déontologie des professions médicales en Afrique Noire Francophone:. Analyse de l''émergence d''une déontologie médicale de fait

• La déontologie des professions médicales en Afrique Noire Francophone:. Analyse de l''émergence d''une déontologie médicale de fait
• Sumario

• Code pénal

... d'un délit la personne qui sciemment, par aide ou assistance, en a facilité la préparation ou l... d'un traitement, après une expertise médicale ordonnée conformément aux dispositions du code d... en charge sanitaire, sociale ou psychologique ; les dispositions du présent 19° sont égalemen...

• Codes

• Décret portant statut particulier du corps des aides-soignants et des agents des services hospitaliers qualifiés de la fonction publique hospitalière

... puériculture, les aides médico-psychologiques;. -les agents des services hospitaliers qualifiés... et de la préparation des activités médicales sur le corps des personnes décédées, après avo...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Code de l'éducation

... le respect de l'égalité des chances, des aides sont attribuées aux élèves et aux étudiants se..., par des actions pédagogiques, psychologiques, éducatives, sociales, médicales et paramédical...

• Codes

• L''extension du Diagnostic Préimplantatoire. L''admission du diagnostic préimplantatoire pour autrui dans la loi du 6 août 2004

• L''extension du Diagnostic Préimplantatoire. L''admission du diagnostic préimplantatoire pour autrui dans la loi du 6 août 2004
• Sumario

• Code de l'action sociale et des familles

...Chapitre Ier. Droit à l'aide sociale. Article L111-1 . . Sous réserve des d... 3° De l'aide médicale de l'Etat ; . 4° Des allocations aux personnes �... h) Des actions de soutien psychologique spécifique proposées à la famille lors de l'ann...

• Codes