aide a domicile en milieu rural

• Convention Collective de Accord relatif aux temps modulés dans la branche de l'aide à domicile, TI

Organismes d'aide à domicile ou de maintien à domicile Aides familiales rurales et personnel de l'aide à domicile en milieu rural (ADMR)

• Conventions Collectives
• Vigueur eten

• Convention Collective de Accord relatif au montant des indemnités kilométriques, TI

Organismes d'aide à domicile ou de maintien à domicile Aides familiales rurales et personnel de l'aide à domicile en milieu rural (ADMR)

• Conventions Collectives
• Vigueur eten

• Convention Collective de Accord relatif au champ d'application des accords de branche, TI

Organismes d'aide à domicile ou de maintien à domicile Aides familiales rurales et personnel de l'aide à domicile en milieu rural (ADMR)

• Conventions Collectives
• Vigueur eten

• Convention Collective de Accord de branche relatif à la formation tout au long de la vie et à la politique de professionnalisation, TI

Organismes d'aide à domicile ou de maintien à domicile Aides familiales rurales et personnel de l'aide à domicile en milieu rural (ADMR)

• Conventions Collectives
• Vigueur eten

• Code civil

... qu'il n'établissent effectivement leur domicile hors de ces territoires. Sous la même réserve, l... trois années, est confié au service de l'aide sociale à l'enfance ; . 2° L'enfant recueilli e..., le mineur doit être maintenu dans son milieu actuel. Dans ce cas, le juge désigne, soit une pe... eaux non visées à l'article 402 du code rural et des plans d'eau visés aux articles 432 et 433 ...

• Codes

• Convention Collective de Accord relatif aux emplois et rémunérations. Etendu par arrêté du 7 avril 2005 JORF 24 avril 2005., TI

Organismes d'aide à domicile ou de maintien à domicile Aides familiales rurales et personnel de l'aide à domicile en milieu rural (ADMR)

• Conventions Collectives
• Vigueur eten

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 23 mars 1999 (cas Cour de Cassation, Chambre sociale, du 23 mars 1999, 97-40.412)

... la convention collective des personnels de l'aide à domicile en milieu rural;. Attendu qu'aux terme...

• Convention Collective de Convention collective nationale des aides familiales rurales et personnel de l'aide à domicile en milieu rural (ADMR) du 6 mai 1970., IDCC

Aides familiales rurales et personnel de l'aide à domicile en milieu rural (ADMR)

• Conventions Collectives
• Vigueur non eten

• Arrêté du 15 décembre 2011 portant agrément d'organismes collecteurs paritaires des fonds de la formation professionnelle continue au titre du congé individuel de formation en application du 5° de l'article L. 6332-7 du code du travail

...722-1 du code rural, 1°, 2°, 4° à l'exception de la conchylicultur... collective nationale des organismes d'aide à domicile ou de maintien à domicile, de la conv... des associations d'aide à domicile en milieu rural, de la convention collective nationale de l'...

• Journal Officiel num. 296, 22 décembre 2011
• Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
• Arrêté

• Arrêté du 15 décembre 2011 portant agrément d'organismes collecteurs paritaires des fonds de la formation professionnelle continue au titre du plan et de la professionnalisation en application des 1°, 2°, 3° et 4° de l'article L. 6332-7 du code du travail

...722-1 du code rural, 1°, 2°, 4° à l'exception de la conchylicultur... collective nationale des organismes d'aide à domicile ou de maintien à domicile, de la conv... des associations d'aide à domicile en milieu rural, de la convention collective nationale de l'...

• Journal Officiel num. 297, 23 décembre 2011
• Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
• Arrêté