agrumes corse

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27 documents pour agrumes corse

- Arrêté du 6 août 2010 portant extension des règles édictées par l'association d'organisations de producteurs Agrumes et autres fruits produits en Corse
- Arrêté du 10 novembre 2009 portant extension des règles édictées par l'association d'organisations de producteurs « Agrumes et autres fruits produits en Corse »
- Arrêté du 25 août 2010 fixant les conditions de perception des cotisations au bénéfice de l'association d'organisations de producteurs Agrumes et autres fruits produits en Corse du fait de l'extension des règles pour les clémentines

- Arrêté du 1er décembre 2009 fixant les conditions de perception des cotisations au bénéfice de l'association d'organisations de producteurs « Agrumes et autres fruits produits en Corse » du fait de l'extension des règles pour les clémentines
- Code rural (nouveau)
... . . . Sous-section 2. Les offices de Corse. Article L112-10 . . Les compétences de la col... de terre de consommation et les fruits d'agrumes, l'immatriculation d'un magasin collectif ou centr...
- Codes
- Arrêté du 1er décembre 2009 fixant les conditions de perception des cotisations au bénéfice de l'association d'organisations de producteurs « Agrumes et autres fruits produits en Corse » du fait de l'extension des règles pour les clémentines
- Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée 'Miel de Corse - Mele di Corsica'
...A l'exception des plantations d'agrumes, sont exclus tous les miels issus d'espèces culti...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Décret n° 2010-1045 du 31 août 2010 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Miel de Corse - Mele di Corsica »
...A l'exception des plantations d'agrumes, sont exclus les miels issus d'espèces cultivées...
- Arrêté du 16 décembre 2004 relatifs à des organisations de producteurs dans le secteur des fruits et légumes
... accordée, pour la catégorie des agrumes, à l'Organisation des producteurs d'agrumes de Co... social est situé à Antisanti (Haute-Corse), est étendue à la catégorie des fruits. La rec...
- Arrêté du 7 décembre 2007 portant reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs de fruits et légumes
... responsabilité limitée (SARL) Terre d'agrumes, dont le siège social est situé à Aléria (Hautte-Corse), est reconnue en qualité d'organisation de produ...

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