agriculture canada

• Arrêté du 11 juillet 2011 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (arbres fruitiers)

... . SUMN314CH. Agriculture and Agri-Food Canada (CA). International Plant Sélection (FR). Pêcher...

• Journal Officiel num. 172, 27 juillet 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 7 juin 2010 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (arbres fruitiers)

...13S2009. Agriculture and Agri-Food Canada (CA). International Plant Sélection (FR). Noyer. ...

• Journal Officiel num. 156, 8 juillet 2010
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Arrêté fixant pour l'année 2007 certains prélèvements totaux autorisés de captures dans la sous-division 3Ps de l'Organisation des pêches de l'Atlantique du Nord-Ouest (OPANO).

Le ministre de l'agriculture et de la pêche,. Vu l'accord du 27 mars 1972 rela... réciproques entre la France et le Canada en matière de pêche;. Vu le procès-verbal d'app...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Arrêté du 2 octobre 2008 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (arbres fruitiers)

...Abricotier. . Ac Haroprime. Agriculture Canada (CA).  . Ravicille. Institut national de la reche...

• Journal Officiel num. 240, 14 octobre 2008
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Arrêté du 18 novembre 2009 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (arbres fruitiers)

...Poirier. HW623. Agriculture & Agri-Food Canada (CA). Prunier japonais. August Yummy. Lowell Glen ...

• Journal Officiel num. 276, 28 novembre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Arrêté du 21 avril 2010 fixant pour la campagne de pêche 2010-2011 certains prélèvements totaux autorisés de captures dans la sous-division 3Ps de l'Organisation des pêches de l'Atlantique du Nord-Ouest (OPANO)

... réciproques entre la France et le Canada en matière de pêche ; Vu le procès-verbal d'app...

• Journal Officiel num. 98, 27 avril 2010
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Arrêté du 24 mars 2010 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de tournesol et soja)

... . RD 714. Agriculture and Agri-Food Canada (CA). RD Legault Seeds LTD (CA). Tournesol. Dollin...

• Journal Officiel num. 79, 3 avril 2010
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Décret du 13 juillet 2011 portant promotion et nomination

... consul honoraire de France à Calgary (Canada) ; 28 ans de services.M. Halbwachs (Michel), géra... ; 32 ans de services.Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité ...

• Journal Officiel num. 162, 14 juillet 2011
• Décret

• Arrêté du 13 janvier 2003 portant admission sur titres de ressortissants étrangers dans les écoles nationales vétérinaires

...Mlle Dessureault (Fanny), Canada, Ecole nationale vétérinaire d'Alfort (sous rés...

• Journal Officiel num. 43, 20 février 2003
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Arrêté

• Arrêté du 13 avril 2011 fixant pour la campagne de pêche 2011-2012 certains prélèvements totaux autorisés de captures dans la sous-division 3Ps de l'Organisation des pêches de l'Atlantique du Nord-Ouest (OPANO)

... réciproques entre la France et le Canada en matière de pêche ; Vu le procès-verbal d'app...

• Journal Officiel num. 115, 18 mai 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté