Agriculture aux colonies

• Code civil

... peine de la relégation ou maintenu aux colonies en conformité de l'article 6 de la loi du 30 mai ..., doit concilier les intérêts de l'agriculture et de l'industrie avec le respect dû à la propri...

• Codes

• Arrêté du 26 août 2009 modifiant l'arrêté du 2 octobre 1997 relatif aux additifs pouvant être employés dans la fabrication des denrées destinées à l'alimentation humaine

..., le ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche, le ministre auprès de la ministr...Comptage sur plaque : pas plus de 5 000 colonies par gramme. Levures et moisissures : pas plus de 5...

• Journal Officiel num. 242, 18 octobre 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Décret portant création du Parc naturel marin d'Iroise.

... rares et menacées, notamment les colonies d'oiseaux de mer et de mammifères marins pour les...e)Le directeur départemental de l'agriculture et de la forêt du Finistère;. f)Le directeur ré...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décret n° 2008-244 du 7 mars 2008 relatif au code du travail (partie réglementaire)

... rurales du ministère chargé de l'agriculture ; g) Le directeur général de l'enseignement scol... les jardins familiaux, les crèches, les colonies de vacances ; 3° Les activités sociales et cultu...

• Journal Officiel num. 61, 12 mars 2008
• Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité
• Décret

• Code rural (nouveau)

..., prise après avis de la chambre d'agriculture et enquête publique. . Dans les secteurs où des... . La destruction des colonies d'abeilles par étouffage, en vue de la récupéra...

• Codes

• Arrêté du 23 décembre 2009 établissant les mesures de police sanitaire applicables aux maladies réputées contagieuses des abeilles et modifiant l'arrêté interministériel du 11 août 1980 relatif à la lutte contre les maladies réputées contagieuses des abeilles

... en ?uvre des mesures suivantes : a) Les colonies d'abeilles sont recensées et examinées ; b) Les ...

• Journal Officiel num. 301, 29 décembre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Arrêté relatif à la lutte contre les maladies réputées contagieuses des abeilles

... du budget et le ministre de l'agriculture,. Vu le code rural, notamment les articles 214, 21...Le déplacement ou l'introduction de colonies ou de ruches peuplées est interdit ainsi que la v...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Code du tourisme

... de l'équipement et de l'agriculture sont, pour la mise en oeuvre de la politique d'am�...-35, la taxe n'est pas perçue dans les colonies et centres de vacances collectives d'enfants tels ...

• Codes

• Arrêté du 8 février 2011 fixant le programme de l'enseignement de biotechnologies en classe de première de la série « sciences et technologies de laboratoire (STL) »

... une prise d'essai précise.Compter les colonies suspectes.Réaliser une numération directe au mic... au développement durable voire à l'agriculture biologique ou raisonnée.Génie génétique et OGM...

• Journal Officiel num. 47, 25 février 2011
• Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
• Arrêté

• Code de l'environnement

... publics en dépendant, relatifs à l'agriculture, à la sylviculture, à la pêche, à l'énergie o... des lieux tels que chantiers ou stades, colonies de vacances, terrains de camping, jardins publics ...

• Codes