agricola

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18 documents pour agricola

- Décision judiciaire de Cours d'appel, 4 mai 2006 (cas Cour d'appel de Nîmes, 4 mai 2006, 04/00344)
... dirigé eux- mêmes les sociétés SMPCA AGRICOLA, SIR et SEE, premiers exploitants du site industri...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 13 mai 2008 (cas Cour d'appel de Bordeaux, 13 mai 2008, 07/01601)
... publique de deux ouvrages anciens " L'Agricola de re metallica libri " et le " Nieremberg histori...
- Arrêté du 16 juin 1999 modifiant l'arrêté du 17 avril 1981 fixant les listes des oiseaux protégés sur l'ensemble du territoire
... « Rousserolle isabelle (Acrocephalus agricola). « Rousserolle des buissons (Acrocephalus du...

- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 26 juillet 2011 (cas Conseil d'État, 3ème et 8ème sous-sections réunies, 26/07/2011, 328094)
... mars 2004 Industrias de Deshidratación Agricola SA (aff. C-118/02), que, dans les domaines couvert...
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 15 juillet 1969 (cas Cour de Cassation, Chambre commerciale, du 15 juillet 1969)
... DE LA COMPAGNIE NAVIERA EXPORTATION AGRICOLA DE MADRID SUIVANT CONNAISSANCE DU 18 DECEMBRE 1962...
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 7 décembre 1983 (cas Cour de Cassation, Chambre commerciale, du 7 démbre 1983, 81-14.489)
... DE DROIT ESPAGNOL NAVIERA DE EXPORTACION AGRICOLA (SOCIETE NEA) AYANT SON SIEGE A MADRID;. QUE CHAQU...
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 24 février 1969 (cas Cour de Cassation, Chambre commerciale, du 24 février 1969)
... COMMERCE DE LA SEINE LA SOCIETE COMPANIA AGRICOLA INDUSTRIALE DELLA GOMMA OLIBANUM DONT LE SIEGE EST...
- Décret du 4 mai 2004 portant promotion et nomination
...SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES. Agricola (Jacqueline, Fanny), épouse Armao, masseuse-kiné...
- Journal Officiel num. 106, 6 mai 2004
- Décret
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 18 septembre 2006 (cas Cour d'appel d'Agen, CT0062, du 18 septembre 2006)
... ET: SOCIETE LEGARRAGA VILLAGRAN LIMITADA AGRICOLA LLAHUEN, prise en la personne de son représentant...
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 24 février 1969 (cas Cour de Cassation, Chambre commerciale, du 24 février 1969)
... COMMERCE DE LA SEINE LA SOCIETE COMPANIA AGRICOLA INDUSTRIALE DELLA GOMMA OLIBANUM DONT LE SIEGE EST...

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