Agny

• Arrêté du 31 décembre 2003 instaurant le régime de la police d'Etat sur le territoire des communes de Dainville et Agny (Pas-de-Calais)

• Journal Officiel num. 2, 3 janvier 2004
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté

• Arrêté du 31 décembre 2003 instaurant le régime de la police d'Etat sur le territoire des communes de Dainville et Agny (Pas-de-Calais)

• Journal Officiel num. 2, 3 janvier 2004
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 9 janvier 2012 (cas Cour d'appel de Lyon, 9 janvier 2012, 10/06849)

..... 69440 SAINT-LAURENT-D'AGNY . représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, assiste pa...

• Arrêté du 30 septembre 2011 portant organisation des circonscriptions de sécurité publique dans le département du Pas-de-Calais

..., Saint-Laurent-Blangy, Saint-Nicolas, Agny, Dainville. .  . Avion. Avion, Drocourt, Méricou...

• Journal Officiel num. 229, 2 octobre 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté

• Décret portant approbation de la directive territoriale d'aménagement de l'aire métropolitaine lyonnaise.

... de Condrieu, de Saône-Vallée, du Val-d'Agny, de la vallée du Garon et des vallons du Lyonnais...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 8 avril 2009 (cas Conseil d'État, Section du Contentieux, 08/04/2009, 290604)

... son siège à la mairie de Saint Laurent d'Agny (69440), représentée par son président, ainsi q...

• Arrêté du 8 novembre 2006 portant retrait de reconnaissance d'organisations de producteurs dans le secteur des fruits et légumes

... siège social est situé à Saint-Laurent-d'Agny (Rhône). La reconnaissance en qualité d'organisa...

• Journal Officiel num. 38, 14 février 2007
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Décret n° 2009-1344 du 29 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Côte roannaise », « Coteaux du Lyonnais », « Côtes du Forez », « Crozes-Hermitage » ou « Crozes-Ermitage », « Petit Chablis », « Chablis » et « Chablis grand cru »

...'Or, Saint-Julien-sur-Bibost, Saint-Laurent-d'Agny, Saint-Pierre-la-Palud, Saint-Romain-en-Gier, Savi...

• Journal Officiel num. 253, 31 octobre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Décret n° 2010-578 du 31 mai 2010 modifiant le décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 fixant la liste des routes à grande circulation

...ARRAS . D 917 . ARRAS . 62 . D 3 . D 60 . AGNY . D 60 . AGNY . 62 . D 300 . Limite département 6...

• Journal Officiel num. 125, 2 juin 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Décret

• Arrêté du 5 janvier 2004 portant organisation des circonscriptions de sécurité publique dans le département du Pas-de-Calais

... le territoire des communes de Dainville et Agny (Pas-de-Calais);. Vu l'avis du comité technique p...

• Journal Officiel num. 13, 16 janvier 2004
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté