Agey

• Décret n° 2010-1092 du 15 septembre 2010 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Epoisses »

... Les communes de Agey, Aignay-le-Duc, Aisey-sur-Seine, Aisy-sous-Thil, A...

• Journal Officiel num. 217, 18 septembre 2010
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Décret n° 2010-50 du 12 janvier 2010 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Epoisses »

... Les communes de Agey, Aignay-le-Duc, Aisey-sur-Seine, Aisy-sous-Thil, A...

• Journal Officiel num. 12, 15 janvier 2010
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Arrêté du 30 décembre 2005 constatant le classement des communes en zone de revitalisation rurale

...'Abbaye, Selongey, ainsi que les communes de Agey, Aubigny-lès-Sombernon, Baulme-la-Roche, Blaisy-B...

• Journal Officiel num. 304, 31 décembre 2005
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale

...21 - Côte-d'Or. Agey (21002) ; Aignay-le-Duc (21004) ; Aisey-sur-Seine ...

• Journal Officiel num. 86, 11 avril 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 28 septembre 1993 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

...Canton de Sombernon:. Communes d'Agey, Barbirey-sur-Ouche, Echannay, Gissey-sur-Ouche,. ...

• Journal Officiel num. 236, 10 octobre 1993
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Avis relatif à la délibération n° 2007-40 du 22 novembre 2007 de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse

...Département de la Côte-d'Or : AGEY ; AHUY ; ANCEY ; ANTHEUIL ; ARCEY ; ASNIERES-LES-D...

• Journal Officiel num. 299, 26 décembre 2007
• Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
• Avis

• ELECTION DU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE Conseil constitutionnel des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des neuf listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat; chaque présentateur y est désigné par son nom, son prénom et sa qualité.

...-LES-RUMIGNY (08); Marcel MOUILLON, maire d'AGEY (21); René PRALON BOUVIER, maire de MARNAZ (74); ...

• Journal Officiel num. 87, 12 avril 1995
• Election

• Liste des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République (1)

...Gérard Schivardi. Martin DUFOUR, maire d'AGEY (21) ; Nathalie IRIGOYEN, maire d'ETCHEBAR (64) ; ...

• Journal Officiel num. 71, 24 mars 2007
• Liste