agences de presse paris

• Arrêté du 15 janvier 2008 modifiant la liste des organismes constituant des agences de presse au sens de l'ordonnance n° 45-2646 du 2 novembre 1945 modifiée portant réglementation des agences de presse

..., 115, rue de l'Abbé-Groult, 75015 Paris, à compter du 5 octobre 2006 ; SARL Liewig Média...

• Journal Officiel num. 19, 23 janvier 2008
• Ministère de la culture et de la communication
• Arrêté

• Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 19 décembre 2002 (cas A.N., Paris (15ème circ.))

N., Paris (15ème circ.)

... à la commission des publications et agences de presse et bénéficiant du régime de la presse...

• Arrêté du 14 mars 2006 modifiant la liste des organismes constituant des agences de presse au sens de l'ordonnance n° 45-2646 du 2 novembre 1945 modifiée portant réglementation des agences de presse

... ; SARL Arcane, 3, rue Jean-Moréas, 75017 Paris, à compter du 23 juin 2005 ; SARL As soon as Pict...

• Journal Officiel num. 72, 25 mars 2006
• Ministère de la culture et de la communication
• Arrêté

• Code monétaire et financier

... France sont fabriquées par la Monnaie de Paris. . . . . . . . . . Section 2. La Monnaie ... de poste français dûment organisés en agences de cette caisse. . . . . . Article L221-10 . ..., par dépôt ou par diffusion par voie de presse écrite et par voie électronique ou par la mise �...

• Codes

• Décret n° 2008-244 du 7 mars 2008 relatif au code du travail (partie réglementaire)

... sections du conseil de prud'hommes de Paris sont indemnisés pour le temps qu'ils consacrent �... . Tourisme et loisirs (entreprises ou agences de services les concernant). Réservation et vente... des métiers dits « à la main » et des presses de toute nature mues par l'opérateur. ARTICLE D41...

• Journal Officiel num. 61, 12 mars 2008
• Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité
• Décret

• Arrêté du 27 mars 1996 modifiant la liste des organismes constituant des agences de presse au sens de l'ordonnance no 45-2646 du 2 novembre 1945 portant réglementation des agences de presse

..., 116, rue de Courcelles, 75017 Paris, à compter du 1er janvier 1996 ; << Judikael...

• Journal Officiel num. 82, 5 avril 1996
• Ministere de la culture
• Arrêté

• Arrêté du 13 novembre 2009 fixant la composition de la commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant à compter du 1er juillet 2009

...Membres magistrats de la cour d'appel de Paris : Titulaires : Mme Catherine DESLAUGIERS-WLACHE,... représentant les directeurs de journaux, agences de presse et entreprises de communication audiovis...

• Journal Officiel num. 270, 21 novembre 2009
• Ministère de la culture et de la communication
• Arrêté

• Arrêté du 13 mars 1997 modifiant la liste des organismes constituant des agences de presse au sens de l'ordonnance no 45-2646 du 2 novembre 1945 portant réglementation des agences de presse

... Presse Médias, 5, quai Voltaire, 75007 Paris, à compter du 1er novembre 1996 ; << Cap...

• Journal Officiel num. 68, 21 mars 1997
• Ministere de la culture
• Arrêté

• Arrêté du 9 novembre 2011 portant agrément d'organismes collecteurs paritaires des fonds de la formation professionnelle continue au titre du plan et de la professionnalisation en application des 1°, 2°, 3° et 4° de l'article L. 6332-7 du code du travail

... et des loisirs, 66, rue Stendhal, 75020 Paris. Champ territorial : national. Champ d'activités ... collective des cadres administratifs de la presse quotidienne départementale ; de la convention col... nationale du personnel d'encadrement des agences de presse ; de la convention collective nationale ...

• Journal Officiel num. 281, 4 décembre 2011
• Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
• Arrêté

• Arrêté du 13 août 1996 modifiant la liste des organismes constituant des agences de presse au sens de l'ordonnance no 45-2646 du 2 novembre 1945 portant réglementation des agences de presse

... Presse, 12, rue Dupetit-Thouars, 75003 Paris, à compter du 1er juin 1996 ; << I.D. Lo...

• Journal Officiel num. 195, 22 août 1996
• Ministere de la culture
• Arrêté