agence regionale de sante ars

• Arrêté du 16 janvier 2012 relatif aux montants et aux conditions de versement de l'indemnité forfaitaire aux médecins libéraux participant à la mission de permanence des soins en établissement de santé

... d'objectifs et de moyens conclu entre l'agence régionale de santé et l'établissement pour l'ac...

• Journal Officiel num. 25, 29 janvier 2012
• Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
• Arrêté

• Arrêté du 27 octobre 2011 fixant le contenu des dossiers de demandes d'autorisation ou de renouvellement d'autorisation des activités relatives aux tissus, à leurs dérivés, aux cellules et aux préparations de thérapie cellulaire, et d'autorisation ou de renouvellement d'autorisation de ces produits

... propositions du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de... que le ou les directeurs de l'agence régionale de santé (ARS), compétents dans la région où s...

• Journal Officiel num. 274, 26 novembre 2011
• Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
• Arrêté

• Arrêté du 10 janvier 2012 portant approbation de l'avenant n° 3 à la convention nationale des masseurs-kinésithérapeutes libéraux

... que les zones déterminées par les agences régionales de santé (ARS) comme étant « surdot...

• Journal Officiel num. 12, 14 janvier 2012
• Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
• Arrêté

• Avis de vacance d'un emploi de poste de chargé de mission à mi-temps (secrétariats généraux pour les affaires régionales)

... de chargé de mission à mi-temps « santé publique » est vacant au secrétariat général p... sur les éléments d'activité de l'agence régionale de santé (ARS) : le projet régional d...

• Journal Officiel num. 232, 6 octobre 2010
• Avis

• Avis de vacance d'un emploi de directeur départemental interministériel adjoint

..., des liens étroits avec la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion soci...-DRIHL), la délégation territoriale de l'agence régionale de santé (DD-ARS), l'unité territoria...

• Journal Officiel num. 109, 12 mai 2010
• Avis

• Avis de vacance d'un emploi de chargé de mission « politique territoriale et santé publique » (secrétariats généraux pour les affaires régionales)

... sur les éléments d'activité de l'agence régionale de santé (ARS) : le projet régional d...

• Journal Officiel num. 184, 10 août 2011
• Avis

• Décret n° 2011-305 du 21 mars 2011 relatif à la régulation des dépenses de transports résultant de prescriptions médicales effectuées dans les établissements de santé et remboursées sur l'enveloppe des soins de ville

Publics concernés : agences régionales de santé, établissements de santé, ...

• Journal Officiel num. 69, 23 mars 2011
• Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
• Décret

• Avis de vacance d'un emploi de directeur départemental interministériel (DDPP de la Manche)

... sécurité des produits alimentaires, la santé et l'alimentation animales, la traçabilité des a... des liens étroits avec la direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forê..., la délégation départementale de l'agence régionale de santé (ARS). Les relations avec les...

• Journal Officiel num. 27, 1 février 2012
• Avis

• Arrêté du 24 juin 2011 fixant pour 2011 les conditions d'utilisation et le montant des crédits pour le financement d'opérations d'investissement immobilier prévu à l'article L. 14-10-9 du code de l'action sociale et des familles

... ainsi que des établissements de santé autorisés à dispenser des soins de longue durée..., sur rapport du directeur général de l'agence régionale de santé pour des motifs tenant à la ...

• Journal Officiel num. 158, 9 juillet 2011
• Ministère des solidarités et de la cohésion sociale
• Arrêté

• Avis de vacance d'un emploi de directeur départemental interministériel adjoint

...�gies prenant en compte les dimensions régionales et locales propres à donner sens à l'action de l..., la délégation départementale de l'agence régionale de santé (ARS). Compétences. Expéri...

• Journal Officiel num. 257, 5 novembre 2009
• Avis