Affieux

• Arrêté du 26 décembre 2008 portant désignation du site Natura 2000 gorges de la Vézère autour de Treignac (zone spéciale de conservation)

... du département de la Corrèze : Affieux, Lestards, Saint-Hilaire-les-Courbes, Treignac, Vi...

• Journal Officiel num. 17, 21 janvier 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 31 mai 2006 (cas Cour d'appel de Poitiers, CIV.3, du 31 mai 2006, 297)

...19260 AFFIEUX représenté par la SCP MUSEREAU & MAZAUDON, avou�...

• Décret du 18 mai 2004 portant classement du parc naturel régional de Millevaches en Limousin (Limousin)

...Affieux, Chambéret, Lacelle, Le Lonzac, L'Eglise-aux-Bois...

• Journal Officiel num. 118, 22 mai 2004
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Décret

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 12 novembre 2007 (cas Cour d'appel de Limoges, 12 novembre 2007, 07/445)

... plan cadastral rénové de la commune d'AFFIEUX, section A 365 devenues aujourd'hui numéro 788, c...

• Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale

...19 - Corrèze. Affieux (19001) ; Aix (19002) ; Albignac (19003) ; Alleyra...

• Journal Officiel num. 86, 11 avril 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 24 juin 2008 (cas Cour d'appel de Limoges, 24 juin 2008, 07/00545)

... Française, né le 29 Avril 1939 à AFFIEUX (Corrèze), retraité, demeurant .. représenté p...