affectation itrf

• Décret n° 2011-979 du 16 août 2011 modifiant le décret n° 85-1534 du 31 décembre 1985 fixant les dispositions statutaires applicables aux ingénieurs et aux personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale

... administratifs de recherche et de formation (ITRF) et aux corps de la filière laboratoire. Objet : ... bénéficient de plein droit d'une affectation à d'autres fonctions au sein du corps dont ils re...

• Journal Officiel num. 190, 18 août 2011
• Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
• Décret

• Arrêté fixant l'organisation de l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche.

... de l'orientation et les procédures d'affectation. Avec l'appui de la mission parité, elle exerce u... et de santé, des bibliothèques et des ITRF. Article 42. (Créé par Arrêté 2006-05-17 JORF ...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Arrêté du 17 mai 2006 fixant l'organisation de l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

... de l'orientation et les procédures d'affectation. Avec l'appui de la mission parité, elle exerce u... et de santé, des bibliothèques et des ITRF. Article 42. La direction des affaires financière...

• Journal Officiel num. 118, 21 mai 2006
• Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
• Arrêté

• Arrêté du 17 mai 2006 fixant l'organisation de l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

... de l'orientation et les procédures d'affectation. Avec l'appui de la mission parité, elle exerce u... et de santé, des bibliothèques et des ITRF. ARTICLE 42. La direction des affaires financière...

• Journal Officiel num. 118, 21 mai 2006
• Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
• Arrêté

• Avis relatif au calendrier prévisionnel des recrutements pour 2009 et 2010 (complémentaire) (fonction publique de l'Etat, armées et ville de Paris)

... et de santé, des bibliothèques et des ITRF http : / / www. education. gouv. fr / siac3 . Mini...Affectation directe en hôpital d'instruction des armées . Ep...

• Journal Officiel num. 252, 30 octobre 2009
• Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'etat
• Avis

• Avis relatif au calendrier prévisionnel des recrutements pour 2009 (fonction publique de l'Etat, armées et ville de Paris)

... et de santé, des bibliothèques et des ITRF Internet : http://www.education.gouv.fr/... Affectation directe en hôpital d'instruction des armées. ...

• Journal Officiel num. 48, 26 février 2009
• Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
• Avis