afaa

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 4 septembre 2003 (cas Cour d'appel de Versailles, du 4 septembre 2003, 2002-432)

... venait elle-même aux droits de la société AFAA, dont le siège est 45 rue Kléber, 92300 LEVALLOI...

• Avis relatif à la mise en vente de publications officielles (direction de la Documentation française)

...2005, AFAA, collection « Chroniques de l'AFAA » n° 33, 148...

• Journal Officiel num. 103, 4 mai 2005
• Premier ministre
• Avis

• Avis relatif à la mise en vente de publications officielles (direction de la Documentation française)

...Cette Chronique de l'AFAA consacrée aux nouvelles images en présente les p...

• Journal Officiel num. 260, 7 novembre 2002
• Premier ministre
• Avis

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 9 mai 1990 (cas Cour de Cassation, Chambre civile 1, du 9 mai 1990, 88-18.880)

...'Association française d'action artistique (AFAA) a organisé une exposition consacrée à l'art é...

• Arrêté du 30 janvier 2003 relatif à l'insaisissabilité de biens culturels

...�ais, musée du Louvre co-organisateur avec l'AFAA, dans le cadre de l'année de l'Algérie en France...

• Journal Officiel num. 33, 8 février 2003
• Ministère de la culture et de la communication
• Arrêté

• Arrêté du 30 janvier 2003 relatif à l'insaisissabilité de biens culturels

...�ais, musée du Louvre co-organisateur avec l'AFAA, dans le cadre de l'année de l'Algérie en France...

• Journal Officiel num. 33, 8 février 2003
• Ministère de la culture et de la communication
• Arrêté

• Avis relatif à la mise en vente de publications officielles (direction de la Documentation française)

... ses activités au niveau international.2005, AFAA, collection « Chroniques de l'AFAA » n° 33, 148...

• Journal Officiel num. 103, 4 mai 2005
• Avis

• Avis relatif à la mise en vente de publications officielles (direction de la Documentation française)

... Documentation française, Chroniques de l'AFAA, n° 32, 216 p., réf. 13021/4. - 11 EUR. - IS...

• Journal Officiel num. 288, 11 décembre 2002
• Avis