adulte relais

• Décret portant application de l'article L. 12-10-1 du code du travail

... conclues dans le cadre du dispositif adultes-relais,. Article 1. (Créé par Décret 2002-374 2...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décret n° 2002-374 du 20 mars 2002 portant application de l'article L. 12-10-1 du code du travail

... conclues dans le cadre du dispositif « adultes-relais », Décrète :. ARTICLE 1. Les adultes-rel...

• Journal Officiel num. 68, 21 mars 2002
• Ministere de l'emploi et de la solidarite ville
• Décret

• Décret n° 2008-244 du 7 mars 2008 relatif au code du travail (partie réglementaire)

... pour la formation professionnelle des adultes ; c) L'Agence nationale pour l'amélioration des c...En cas d'organisation du travail par relais, par roulement ou par équipes successives, la com...

• Journal Officiel num. 61, 12 mars 2008
• Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité
• Décret

• Code de la construction et de l'habitation

... ou de l'allocation aux handicapés adultes. . . . . . . Article L351-11 . . Le règle... courant et graissage des pompes de relais, jauges, contrôleurs de niveau ainsi que des grou...

• Codes

• Arrêté du 28 décembre 2011 relatif aux titres administratifs et aux documents de contrôle pour l'exercice des activités de transport public routier de personnes

... Le relais des conducteurs s'effectue comme suit, dans les de... . TARIFS. HAUTE SAISON. BASSE SAISON. Adulte.  .  . Enfant de 4 à 12 ans.  .  . Enfant de ...

• Journal Officiel num. 302, 30 décembre 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement transports
• Arrêté

• Décret n° 2006-1788 du 23 décembre 2006 abrogeant le décret n° 2000-540 du 16 juin 2000 relatif à la gestion des conventions conclues dans le cadre du dispositif adultes-relais et modifiant le décret n° 2002-374 du 20 mars 2002 portant application de l'article L. 12-10-1 du code du travail

• Journal Officiel num. 303, 31 décembre 2006
• Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
• Décret

• Arrêté du 2 mars 2009 relatif à l'inscription de systèmes d'implants cochléaires et du tronc cérébral au chapitre 3 du titre II et au chapitre 4 du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

...Centres prenant en charge les adultes. L'équipe doit réunir les c... le suivi à très long terme, faisant relais vers l'âge adulte de l'enfant implanté. ...

• Journal Officiel num. 55, 6 mars 2009
• Ministère de la santé et des sports
• Arrêté

• Circulaire du 7 juin 1999 relative aux contrats locaux de sécurité

... de violence, à la mise en place d'adulte-relais, au développement des formations pluridisc...

• Journal Officiel num. 136, 15 juin 1999
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Circulaire

• Arrêté du 9 mai 2011 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux

... moyennement émétisante chez l'adulte ; ? prévention et traitement des nausées et vomi... de l'ondansétron comprimé, en relais de la forme IV, sur le métoclopramide ou l'alizap...

• Journal Officiel num. 110, 12 mai 2011
• Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
• Arrêté

• Arrêté du 17 mars 2011 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux

... moyennement émétisante chez l'adulte ; Prévention et traitement des nausées et vomiss... de l'ondansétron comprimé, en relais de la forme IV, sur le métoclopramide ou l'alizap...

• Journal Officiel num. 68, 22 mars 2011
• Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
• Arrêté