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- Arrêté du 14 juin 2007 portant modification d'un traitement automatisé dénommé « REC » (intégration des données de paiement vers les applications ADONIS et ADÉLIE)
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- Arrêté du 21 octobre 2010 modifiant l'arrêté du 5 avril 2002 portant création par la direction générale des finances publiques d'un traitement automatisé d'informations nominatives dénommé « accès au dossier fiscal des particuliers (ADONIS) »

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... a Ã©tÃ© engagÃ© par la sociÃ©tÃ© Adonis Ã compter du 15 juillet 2003, en qualitÃ© d'o...
- Arrêté du 21 janvier 2008 modifiant l'arrêté du 5 avril 2002 portant création par la direction générale des impôts d'un traitement automatisé d'informations nominatives dénommé « Accès au dossier fiscal des particuliers (ADONIS) »
- Arrêté du 5 avril 2002 portant création par la direction générale des impôts d'un traitement automatisé d'informations nominatives dénommé « accès au dossier fiscal des particuliers (ADONIS) »
- Délibération n° 2006-001 du 12 janvier 2006 portant avis sur le projet d'arrêté du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie modifiant l'arrêté du 5 avril 2002 portant création par la direction générale des impôts d'un traitement automatisé d'informations nominatives dénommé « accès au dossier fiscal des particuliers (ADONIS) »
- Journal Officiel num. 95, 22 avril 2006
- Délibération
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- Délibération
- Arrêté fixant la liste des espèces végétales protégées sur l'ensemble du territoire national
...7 JORF 17 octobre 1995). Dicotylédones Adonis vernalis L. Grand oeil de boeuf, Ado...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Arrêté du 17 février 2009 modifiant l'arrêté du 5 avril 2002 portant création par la direction générale des impôts d'un traitement automatisé d'informations nominatives dénommé « Accès au dossier fiscal des particuliers (ADONIS) »

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