administration publique du canada

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405 documents pour administration publique du canada

- Décret du 13 juillet 2011 portant promotion et nomination
... d'une association reconnue d'utilité publique ; 40 ans de services.Mme Delaunay (Nicole, Charlot... consul honoraire de France à Calgary (Canada) ; 28 ans de services.M. Halbwachs (Michel), géra... d'un groupe, membre du conseil d'administration d'une compagnie ; 35 ans de services.M. Teisseire ...
- Journal Officiel num. 162, 14 juillet 2011
- Décret
- Arrêté du 17 juin 2011 fixant par pays et par groupe les taux de l'indemnité d'expatriation et de l'indemnité de résidence pour service à l'étranger
..., des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouve...Le directeur général de l'administration au ministère des affaires étrangères et europé...CAMEROUN (Douala, Garoua). 0,12 %. CANADA (autres villes). ? 0,34 %. CANADA (Toronto). ? 0,3...
- Arrêté du 23 août 2011 modifiant l'arrêté du 5 février 2008 pris en application du décret n° 2002-22 du 4 janvier 2002 relatif à la situation administrative et financière des personnels des établissements d'enseignement français à l'étranger
...CAMEROUN (Yaoundé) . 221 . 270 . 286 . CANADA (Calgary) . 698 . 756 . 827 . CANADA (Montréal) ....de l'administration et de la modernisation :. Le chef de service,. L. ...

- Arrêtés du 20 août 1999 conférant le titre de docteur honoris causa
... la délibération du conseil d'administration de l'université Paris-V conférant le titre de do... à l'école d'administration publique de l'université du Québec (Canada)....
- Arrêté du 26 juillet 2011 fixant la liste des groupes d'indemnité de résidence et modifiant les montants de l'indemnité de résidence en application du décret n° 67-290 du 28 mars 1967 fixant les modalités de calcul des émoluments des personnels de l'Etat et des établissements publics de l'Etat à caractère administratif en service à l'étranger
...Le directeur général de l'administration et de la modernisation au ministère des affaires ...CAMEROUN (Douala, Garoua). ? 3,19 %. CANADA (autres villes). ? 5,17 %. CANADA RP (Montréal DF...
- Décision du 6 juillet 2011 fixant la répartition des emplois du réseau culturel et de coopération
...Le directeur général de l'administration et de la modernisation est chargé de l'exécution...AFR-SUB. 2 . 3 . 12. CANADA. CALGARY. Alliance française. Directeur d'établi...
- Arrêté du 21 mars 2011 fixant par pays et par groupe les taux de l'indemnité d'expatriation et de l'indemnité de résidence pour service à l'étranger
..., des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouve...Le directeur général de l'administration au ministère des affaires étrangères et europé...CAMEROUN (Douala, Garoua). 0,58 %. CANADA (autres villes). 0,81 %. CANADA (Toronto). 0,81 %....
- Décret n° 2006-1187 du 27 septembre 2006 portant publication de la résolution MSC. 97 (73) portant adoption du Recueil international de règles de sécurité applicables aux engins à grande vitesse, 2000 (Recueil HSC 2000) (ensemble une annexe), adoptée à Londres le 5 décembre 2000 (1)
... certificat de sécurité et que l'Administration juge la visite satisfaisante. 2. La manière dont ... à Montréal, dans la province de Québec (Canada) (*).14.1.3. Aucune disposition du présent chapit... l'exploitation et à la correspondance publique autre que les messages de détresse, d'urgence et ...
- Arrêté du 31 janvier 2011 modifiant l'arrêté du 5 février 2008 pris en application du décret n° 2002-22 du 4 janvier 2002 relatif à la situation administrative et financière des personnels des établissements d'enseignement français à l'étranger
..., des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouve...CAMEROUN (Yaoundé) . 224 . 271 . 297 . CANADA (Calgary) . 689 . 750 . 824 . CANADA (Montréal) ....de l'administration et de la modernisation :. Le chef de service,. L. ...
- Arrêté du 22 mars 2011 fixant la liste des pays ou des zones géographiques pour lesquels la compétence territoriale en matière de visas s'exerce en tout ou partie en dehors du cadre de la circonscription consulaire
... du poste consulaire à Recife ; ? au Canada : le chef de poste consulaire à Montréal, au tit... et de l'administration consulaire,. F. Saint-Paul. Le ministre de l'inté...

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