adjoint au maire de marseille

• Décret du 30 décembre 2011 portant promotion et nomination

...Boissavit (Jean), ancien maire de Mouleydier (Dordogne), administrateur de socié..., Louis), ancien directeur départemental adjoint des impôts, administrateur d'une association des ..., Maurice), notaire à la résidence de Marseille, président honoraire de la chambre des notaires d...

• Journal Officiel num. 1, 1 janvier 2012
• Décret

• Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

... habituelle se font enregistrer auprès du maire de leur commune de résidence dans les trois mois ... d'hébergement ou, à Paris, Lyon et Marseille, au maire d'arrondissement, agissant en qualité d... et agents de police judiciaire adjoints mentionnés aux articles 20 et 21 (1°) du code de...

• Codes

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 15 février 1989 (cas Cour de Cassation, Chambre criminelle, du 15 février 1989, 89-80.934)

... près le tribunal de grande instance de Marseille, aux fins de désignation de la juridiction qui, e... du chef susénoncé, sont le premier, maire d'Aix-en-Provence, le deuxième, adjoint au maire ...

• Décret du 13 juillet 2011 portant promotion et nomination

... (Régine, Marguerite), épouse Souweine, adjointe (h) au maire de Vincennes et présidente d'une ass... de l'Assistance publique-hôpitaux de Marseille. Chevalier du 2 octobre 1997.M. Ruzié (David, Ray...

• Journal Officiel num. 162, 14 juillet 2011
• Décret

• Code de la défense

... d'attaque aérienne avec le concours des maires, dans les conditions prévues par le code généra... prévues par le présent titre, il est adjoint, dès le temps de paix, aux services qui en sont d... Zone Sud (siège : Marseille). . Corse. . Corse du Sud, Haute-Corse. . Langu...

• Codes

• Décret du 11 novembre 2010 portant promotion et nomination

..., née Martinez-Lopez (Irma), directrice adjointe de l'audit à EDF ; 26 ans d'activités profession...Deslandes (Claude, André), ancien maire ; 62 ans d'activités professionnelles, électives...-du-Rhône, responsable de l'antenne de Marseille ; 26 ans de services civils.Mme Le Cloirec (Evelyn...

• Journal Officiel num. 264, 14 novembre 2010
• Décret

• Arrêté du 28 février 2002 portant nomination au Conseil supérieur de la fonction publique territoriale

...Titulaire:. M. Laurent (Philippe), maire de Sceaux (92). Suppléants:. M. Grimaux (Michel),...M. Ferstenbert (Jacques), adjoint au maire de Chilly-Mazarin (91). Titulaire:. M. Me... Mocati (François), adjoint au maire de Marseille (13). Suppléants:. M. Devys (Bertrand), adjoint a...

• Journal Officiel num. 53, 3 mars 2002
• Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'État
• Arrêté

• Code général des collectivités territoriales

..., par le représentant de l'Etat aux maires des communes situées dans le ressort de cette col... du bataillon de marins-pompiers de Marseille, élaboré par ce dernier et arrêté par le repr�... organes délibérants, les maires et les adjoints aux maires des communes membres. Les représentant...

• Codes

• Arrêté du 28 février 2002 portant nomination au Conseil supérieur de la fonction publique territoriale

... Titulaire : M. Laurent (Philippe), maire de Sceaux (92). Suppléants : M. Grimaux (Michel...Ferstenbert (Jacques), adjoint au maire de Chilly-Mazarin (91). Titulaire : M. ... Mocati (François), adjoint au maire de Marseille (13). Suppléants : M. Devys (Bertrand), adjoint...

• Journal Officiel num. 53, 3 mars 2002
• Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'État
• Arrêté

• Arrêté du 6 février 2006 portant nomination au Conseil national des villes et du développement social urbain

...M. Jean-Paul Alduy, sénateur-maire de Perpignan. M. Pierre André, sénateur-maire de...Mme Agathe Cahierre, 1re adjointe au maire du Havre. M. Pierre Cardo, député-maire...M. Bernard Susini, adjoint au maire de Marseille en charge de la politique de la ville. M. Rodolphe...

• Journal Officiel num. 32, 7 février 2006
• Premier ministre
• Arrêté