adhesion opca

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10 documents pour adhesion opca

- Convention Collective de Accord portant adhésion à l'O.P.C.A. transports des branches professionnelles liées au secteur des transports., TI
Manutention portuaire Personnel sédentaire des entreprises de navigation libre Agences de voyages et de tourisme
- Conventions Collectives
- Vigueur non eten
- Arrêté du 25 octobre 2004 portant extension d'un accord portant adhésion des entreprises exerçant une activité de thalassothérapie au FAFIH, OPCA de l'industrie hôtelière et des activités connexes
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- Avis relatif à l'extension d'un accord professionnel national portant adhésion des entreprises exerçant une activité de thalassothérapie au FAFIH-OPCA de l'industrie hôtelière et des activités connexes
- Arrêté du 27 décembre 2011 portant homologation des règlements n° 2011-01, n° 2011-02, n° 2011-03, n° 2011-04 et n° 2011-05 de l'Autorité des normes comptables
...-1 du code du travail (ci-après dénommés OPCA) et du Fonds paritaire de sécurisation des parcou...L'acte de constitution de l'OPCA d'adhésion peut encadrer la liberté de versement prévue par...
- Avis relatif à l'extension d'un accord professionnel national portant adhésion des entreprises exerçant une activité de thalassothérapie au FAFIH-OPCA de l'industrie hôtelière et des activités connexes
- Avis relatif à l'extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective des réseaux de transports urbains de voyageurs
... Objet : Adhésion de la branche des transports publics urbains de vooyageurs à l'OPCA Transports ; Collecte au titre de la form...
- Avis relatif à l'extension d'un accord professionnel relatif au renouvellement de l'OPCA multibranches dans le secteur des transports
... Objet : Adhésion à l'OPCA. « 1. Champ d'intervention professionne...
- Avis relatif à l'extension d'un avenant relatif à la convention portant création du fonds d'assurance formation du spectacle
...Objet : Désignation de l'AFDAS comme OPCA des secteurs du spectacle vivant et enregistré, d... professionnels dont la demande d'adhésion, conforme aux dispositions de l'article L. 2261-3 ...
- Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail des agences de voyages et de tourisme
... Objet: Adhésion à l'O.P.C.A. Transports; Création d'une sec...