Activites equestres

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2 termes du glossaire pour Activites equestres

100 documents pour Activites equestres

- Arrêté du 29 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 28 juin 2003 portant création de la spécialité « activités équestres » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
- Journal Officiel num. 12, 14 janvier 2012
- Ministere des sports
- Arrêté
- Arrêté du 29 décembre 2011 portant création d'une unité capitalisable complémentaire « travail sur le plat de la cavalerie d'école » associée au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « activités équestres »
- Journal Officiel num. 12, 14 janvier 2012
- Ministere des sports
- Arrêté
- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 2 juillet 2001 (cas Conseil d'Etat, 2 / 1 SSR, du 2 juillet 2001, 206574, mentionné aux tables du recueil Lebon)
-02-02-01-03, 63-05 Arrêté du 8 janvier 1999 du ministre de la jeunesse et des sports modifiant l'arrêté du 6 février 1987 fixant les conditions d'obtention de la formation spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option activités équestres. Il résulte tant de l'habilitation donnée par le décret du 7 mars 1991 que des dispositions de l'arrêté du 30 novembre 1992 que le ministre de la jeunesse et des sports est compétent pour définir les conditions d'organisation et d'agrément des stages pédagogiques en vue de la préparation au brevet d'Etat d'éducateur sportif du 1er degré et pour décider que les personnes assurant la formation des candidats doivent être titulaires d'un brevet d'Etat d'éducateur sportif du deuxième degré. En revanche, le ministre ne détient d'...

- Arrêté du 18 décembre 2008 fixant les équivalences entre différentes certifications et le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « activités équestres »
- Arrêté du 8 novembre 2010 portant modification de l'arrêté du 18 décembre 2008 fixant les équivalences entre différentes certifications et le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « activités équestres »
- Journal Officiel num. 267, 18 novembre 2010
- Ministere des sports
- Arrêté
- Arrêté du 16 janvier 2006 fixant les passerelles entre différentes certifications et le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « activités équestres »
- Arrêté du 30 juillet 2010 portant modification de l'arrêté du 18 décembre 2008 fixant les équivalences entre différentes certifications et le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « activités équestres »
- Arrêté du 12 janvier 2007 modifiant l'arrêté du 16 janvier 2006 fixant les passerelles entre différentes certifications et le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « activités équestres »
- Arrêté du 28 juin 2003 portant création de la spécialité activités équestres du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
- Arrêté du 9 août 2004 fixant les passerelles entre le brevet d'études professionnelles agricoles « activités hippiques, entraînement du cheval de compétition, support : sports équestres », le baccalauréat professionnel « conduite et gestion de l'exploitation agricole, production du cheval » et le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport « activités équestres »

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