action humanitaire afrique

• Arrêté du 5 mai 2011 modifiant l'arrêté du 18 septembre 2006 fixant la répartition des emplois ouvrant droit à la nouvelle bonification indiciaire dans les services du ministère des affaires étrangères

...B . 1 . 20 . A la direction d'Afrique et de l'océan Indien . B . 1 . 20 . A la directio...C . 3 . 17 . A la délégation à l'action humanitaire . C . 2 . 17 . Au service des affaires...

• Journal Officiel num. 126, 31 mai 2011
• Ministère des affaires étrangères et européennes
• Arrêté

• Décret n° 2003-348 du 7 avril 2003

... ENTRE LES MEMBRES DU GROUPE DES ETATS D'AFRIQUE, DES CARAÏBES ET DU PACIFIQUE,. D'UNE PART, ET LA... instruments du droit international humanitaire, la Convention de 1954 sur le statut des apatrides... et de mettre en oeuvre les programmes d'action qui ont été définis dans ces enceintes;. Soucie...

• Journal Officiel num. 90, 16 avril 2003
• Ministère des affaires étrangères
• Décret

• Code général des impôts

... gérants des sociétés en commandite par actions et, d'autre part, des associés en nom des sociét..., éducatif, scientifique, social, humanitaire, sportif, familial, culturel ou concourant à la m... situations résultant des événements d'Afrique du Nord, de la guerre d'Indochine ou de la Seconde...

• Codes

• Arrêté du 31 décembre 2010 relatif à l'organisation des concours externe et interne pour l'accès à l'emploi de conseiller des affaires étrangères (cadre d'Orient)

...-Orient ; 3° Maghreb, Moyen-Orient, Afrique. Le concours interne pour l'accès à l'emploi de ... et leur protection internationale ; ? l'action humanitaire et la question de l'ingérence ; ? la ...

• Journal Officiel num. 5, 7 janvier 2011
• Ministère des affaires étrangères et européennes
• Arrêté

• Décret du 30 décembre 2011 portant promotion et nomination

... fondatrice d'associations humanitaires ; 33 ans de services.M. Colson (Arnaud, Marie, Pie... (Stéphane, Laurent), directeur d'Afrique et de l'océan Indien au ministère. Chevalier du ..., Georges), conseiller de coopération et d'action culturelle à Bissao (Guinée-Bissao) ; 41 ans de ...

• Journal Officiel num. 1, 1 janvier 2012
• Décret

• Décret n° 2011-403 du 14 avril 2011 portant publication de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Cap-Vert relatif à la gestion concertée des flux migratoires et au développement solidaire (ensemble trois annexes), signé à Paris le 24 novembre 2008 (1)

... entre les membres du groupe des Etats d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique, d'une part, et la ... ; Animés de la volonté d'inscrire leur action dans l'esprit des conférences ministérielles eur..., scientifique, culturel, humanitaire ou sportif de la France et, directement ou indirec...

• Journal Officiel num. 90, 16 avril 2011
• Ministère des affaires étrangères et européennes
• Décret

• Décret n° 2011-568 du 24 mai 2011 portant publication de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Burkina Faso relatif à la gestion concertée des flux migratoires et au développement solidaire (ensemble six annexes), signé à Ouagadougou le 10 janvier 2009 (1)

... entre les membres du groupe des Etats d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique, d'une part, et la ... ; ? animés de la volonté d'inscrire leur action dans l'esprit des conférences euro-africaines sur... intellectuel, scientifique, culturel, humanitaire ou sportif du Burkina Faso ou de la France. Il est...

• Journal Officiel num. 122, 26 mai 2011
• Ministère des affaires étrangères et européennes
• Décret

• Décret n° 2009-291 du 16 mars 2009 portant organisation de l'administration centrale du ministère des affaires étrangères et européennes

... l'Europe continentale ; ? la direction d'Afrique et de l'océan Indien ; ? la direction d'Afrique d... français à l'étranger, soit une action humanitaire d'urgence. Il est compétent à l'éga...

• Journal Officiel num. 64, 17 mars 2009
• Ministère des affaires étrangères et européennes
• Décret

• Décret du 14 novembre 2011 portant promotion et nomination

...), présidente d'une association humanitaire ; 24 ans de services. Premier ministreAu grade de ..., née Astori (Marie), organisatrice d'actions humanitaires ; 44 ans de services.M. Delâge (Jean... régional d'une société française (Afrique du Sud) ; 21 ans de services.Mme Gaillet (Anne-Man...

• Journal Officiel num. 264, 15 novembre 2011
• Décret

• Code de l'action sociale et des familles

... en faveur des anciens combattants d'Afrique du Nord, sont définies au huitième alinéa de l'... effet le ministre chargé de l'action humanitaire, le ministre des affaires étrangères, les minist...

• Codes