Acquisition documentaire

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242 documents pour Acquisition documentaire

- Arrêté du 25 novembre 2011 relatif au référentiel de certification prévu à l'article R. 254-3 du code rural et de la pêche maritime « organisation générale »
...Documentaire. Siège ou établissement. E2. Organisation de l'e... des connaissances.Attestations d'acquisition de connaissances en interne et/ouAttestations de f...
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 6 janvier 2012 (cas Cour de cassation, civile, Chambre civile 2, 6 janvier 2012, 09-17.059 10-14.888, Publié au bulletin)
... émis, pour garantir le paiement de l'acquisition par celle-ci de tissus, un crédit documentaire, r...
- Code général des impôts
... les dépenses effectuées en vue de l'acquisition et de la conservation du revenu. . 2. Le revenu g... aux genres de la fiction, du documentaire et de l'animation. Ces oeuvres doivent répondre a...
- Codes

- Code de l'éducation
.... L'acquisition d'une culture générale et d'une qualification re... les bibliothèques et les réseaux documentaires. Il favorise la coordination des politiques docume...
- Codes
- Arrêté portant création du titre professionnel de monteur(se) graphiste vidéo.
... de montage non linéaire pour l'acquisition, la gestion, le montage, la sauvegarde et les sort... le montage d'un projet long: film documentaire, téléfilm, film. 3.Corriger, retoucher et modifi...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Code de la propriété intellectuelle
... objet n'est investi, du fait de cette acquisition, d'aucun des droits prévus par le présent code, ... procèdent et tous les éléments documentaires indispensables à la répartition des droits. . L...
- Codes
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 25 avril 2006 (cas Cour de Cassation, Chambre commerciale, 25 avril 2006, 04-15817)
... émis, pour garantir le paiement de l'acquisition par celle-ci de tissus, un crédit documentaire, r...
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 25 avril 2006 (cas Cour de Cassation, Chambre commerciale, du 25 avril 2006, 04-15.817)
... émis, pour garantir le paiement de l'acquisition par celle-ci de tissus, un crédit documentaire, r...
- Arrêté du 17 janvier 2012 relatif à la rémunération des mises à disposition de sites, de bâtiments, d'espaces ou de terrains de la direction de l'administration pénitentiaire pour des tournages audiovisuels, cinématographiques ou de prises de vues
...6 240 ?. 4 800 ?. 4 800 ?. . Documentaire. 1 950 ?. 1 500 ?. 1 500 ?. . Court-métrage ..., quel qu'il soit, à en faire l'acquisition. Fiction TV et programme de flux : Constitue une f...
- Arrêté du 8 novembre 1999 fixant les modalités d'organisation des concours de recrutement pour l'accès au corps des chargés d'études documentaires des ministères chargés de la culture et de l'éducation nationale
... des documents : choix et sélection, acquisition ;. La recherche documentaire et la culture : d...

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