acide sulfurique

• Arrêté du 6 septembre 2000 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration sous la rubrique no 1611 « acide acétique à plus de 50 % en poids d'acide, acide chlorhydrique à plus de 20 % en poids d'acide, acide formique à plus de 50 % en poids d'acide, acide nitrique à plus de 20 % mais à moins de 70 % en poids d'acide, acide picrique à moins de 70 % en poids d'acide, acide phosphorique, acide sulfurique à plus de 25 % en poids d'acide, anhydride phosphorique, anhydride acétique (emploi ou stockage de) »

• Journal Officiel num. 232, 6 octobre 2000
• Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
• Arrêté

• Avis aux fabricants, distributeurs et utilisateurs de produits phytopharmaceutiques contenant les substances acide sulfurique, nicotine, huile d'os, monoxyde de carbone, anthraquinone, flurprimidol et acide naphtyloxyacétique-2

• Journal Officiel num. 62, 14 mars 2009
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Avis

• Arrêté relatif à l'emploi de l'acide sorbique en confiserie et dans les pruneaux

... heures dans une dessicateur à acide sulfurique. pas moins de 99p.100, après dessiccation sous vi...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Code du travail applicable à Mayotte

.... Acide cyanhydrique : fabrication et emploi industriel. ..... Acide sulfurique fumant ou oléum : fabrication et manutention. . ...

• Codes

• Arrêté du 29 août 2011 modifiant l'arrêté du 2 octobre 1997 relatif aux additifs pouvant être employés dans la fabrication des denrées destinées à l'alimentation humaine

... solution de 5 % de nitrite de sodium et d'acide sulfurique 1N. . Solubilité . Insoluble dans l'ea...

• Journal Officiel num. 208, 8 septembre 2011
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Décret n° 2009-1397 du 16 novembre 2009 relatif aux conditions de production de certains vins de pays

... les mots : « et ne doivent plus contenir d'acide malique, sauf pour les primeurs » sont supprimés... g/l (14,28 meq/l) exprimée en acide sulfurique, ou à 0,80 g/l (16,32 meq/l) pour les vins ayant ...

• Journal Officiel num. 266, 17 novembre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Décision du 4 janvier 2012 interdisant en application des articles L. 5122-15, L. 5422-12, L. 5422-14 et R. 5122-23 à R. 5122-26 du code de la santé publique la publicité pour un objet, appareil ou méthode présenté comme bénéfique pour la santé lorsqu'il n'est pas établi que ledit objet, appareil ou méthode possède les propriétés annoncées

...» ; ? « trop d'acide dans le corps est à l'origine de nombreux trouble... plus de l'alcool, la nicotine, l'acide sulfurique, le sodium et le cholestérol » ; Concernant une ...

• Journal Officiel num. 37, 12 février 2012
• Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
• Décision

• Décret n° 2010-1531 du 9 décembre 2010 portant publication du protocole n° 20 de la résolution 2009-II-20 de la Commission centrale pour la navigation du Rhin, adoptée le 3 décembre 2009, relatif à l'abrogation du règlement pour le transport de matières dangereuses sur le Rhin (ADNR) et à l'introduction de l'accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par voies de navigation intérieures (ADN) sur le Rhin (ensemble deux annexes) (1)

...TRICHLORÉTHYLÈNE. 1750. 6.1, TC1. II. ACIDE CHLORACÉTIQUE EN SOLUTION. 1831. 8, CT1. I. ACIDEE SULFURIQUE FUMANT . 1846. 6.1, T1. II. TÉTRACHLORURE DE CARB...

• Journal Officiel num. 288, 12 décembre 2010
• Ministère des affaires étrangères et européennes
• Décret

• Arrêté du 8 février 2011 fixant le programme de l'enseignement de sciences physiques et chimiques en laboratoire en classe de première de la série « sciences et technologies de laboratoire »

..., crotonisation, réduction) ;? acides et dérivés (estérification, hydrolyse) ;? compo... :acides (acide nitrique, acide sulfurique, acide phosphorique, acide chlorhydrique, acide é...

• Journal Officiel num. 47, 25 février 2011
• Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
• Arrêté

• Décret relatif à l'appellation d'origine réglementée ' Eau-de-vie de cidre de Bretagne '

...� 20C et une acidité volatile, exprimée en acide sulfurique de 0,8 gramme minimum par litre et de 2...

• Les autres textes législatifs et réglementaires