acide nitrique

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1 terme du glossaire pour acide nitrique

85 documents pour acide nitrique

- Arrêté du 6 septembre 2000 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration sous la rubrique no 1611 « acide acétique à plus de 50 % en poids d'acide, acide chlorhydrique à plus de 20 % en poids d'acide, acide formique à plus de 50 % en poids d'acide, acide nitrique à plus de 20 % mais à moins de 70 % en poids d'acide, acide picrique à moins de 70 % en poids d'acide, acide phosphorique, acide sulfurique à plus de 25 % en poids d'acide, anhydride phosphorique, anhydride acétique (emploi ou stockage de) »
- Arrêté du 17 juin 2009 fixant la liste des matériels de guerre et matériels assimilés soumis à une procédure spéciale d'exportation
...Acide trichloro-2,4,5-phénoxyacétique mélangé à de ..., constitués ou contenant de l'acide nitrique fumant rouge inhibé (IRFNA) (CAS 8007-58-7) ; ...
- Journal Officiel num. 141, 20 juin 2009
- Ministère de la défense
- Arrêté
- Décision judiciaire de Tribunaux Administratif, 17 juin 1986 (cas Tribunal administratif Pau, du 17 juin 1986, mentionné aux tables du recueil Lebon)
-03-01-02, 30-01-03 L'accident dont a été victime une élève d'une classe de seconde T3 au cours d'une expérience de chimie, assimilé conformément aux dispositions de l'article L. 416-2 du code de la sécurité sociale à un accident du travail, ouvre droit au remboursement par l'Etat de tous les frais de soins consécutifs à ce dernier. Par suite la demande de condamnation de l'Etat pris en qualité d'employeur au titre du préjudice esthétique et des souffrances subis ne peut être portée devant la juridiction administrative, selon les règles du droit commun mais relève de la juridiction de sécurité sociale, en vertu de l'article L. 468 du code de la sécurité sociale.

- Code du travail applicable à Mayotte
.... Acide cyanhydrique : fabrication et emploi industriel. ..... Acide nitrique fumant : fabrication et manutention. . Air compri...
- Codes
- Arrêté du 21 février 2011 modifiant l'arrêté du 12 janvier 2001 modifié fixant les teneurs maximales pour les substances et produits indésirables dans l'alimentation des animaux
..., l'extraction s'effectuant dans de l'acide nitrique (5 % p/ p) pendant trente minutes à la t...
- Décret relatif à la classification des déchets.
...050104 (+). -boues d'alkyles acides; . 050105 (+). -hydrocarbures accidentellement ré...060105 (+). -acide nitrique et acide nitreux; . 060106 (+). -autres acides; . ...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Arrêté du 8 février 2011 fixant le programme de l'enseignement de sciences physiques et chimiques en laboratoire en classe de première de la série « sciences et technologies de laboratoire »
..., crotonisation, réduction) ;? acides et dérivés (estérification, hydrolyse) ;? compo... espèces usuelles :acides (acide nitrique, acide sulfurique, acide phosphorique, acide chlor...
- Décret n° 2011-147 du 3 février 2011 portant publication de l'accord de coopération entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de l'Inde pour le développement des utilisations pacifiques de l'énergie nucléaire (ensemble deux annexes), signé à Paris le 30 septembre 2008 (1)
... résister à l'action corrosive de l'acide nitrique. Les extracteurs sont normalement fabriqu...
- Arrêté du 8 décembre 2011 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'enregistrement au titre de la rubrique n° 2910-C de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement (installations de combustion consommant exclusivement du biogaz produit par une seule installation de méthanisation soumise à enregistrement sous la rubrique n° 2781-1)
...? Partie 2 : digestion à l'acide nitrique ». Pour le mercure, l'étape de digestio...
- Décret n° 2009-841 du 8 juillet 2009 modifiant la nomenclature des installations classées
...D. . 1610. Acide chlorhydrique, acide formique à plus de 50 % en ppoids d'acide, acide nitrique à moins de 70 %, acide phosphorique, acide sulfur...

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