Abscon

• Arrêté du 3 mai 2011 portant organisation des circonscriptions de sécurité publique dans le département du Nord

... Thiant, Wavrechain-sous-Denain, Escaudain, Abscon, Lourches, Douchy-les-Mines, Neuville-sur-Escaut, ...

• Journal Officiel num. 110, 12 mai 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté

• Code de l'urbanisme

.... 59 - Nord . Abscon, Anhiers, Aniche, Anstaing, Anzin, Armbouts-Cappel...

• Codes

• Arrêté du 29 décembre 2010 portant organisation des circonscriptions de sécurité publique dans le département du Nord

... Thiant, Wavrechain-sous-Denain, Escaudain, Abscon, Lourches, Douchy-les-Mines, Neuville-sur-l'Escaut...

• Journal Officiel num. 303, 31 décembre 2010
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 12 mai 2011 (cas Cour d'appel de Douai, CHAMBRE 7 SECTION 2, 12 mai 2011, 10/07648)

... Lille, Séverine Z..faisant le trajet d'Abscon à Lille et Jean-Claude X..de Dunkerque à Lille "...

• Arrêté du 30 octobre 2007 fixant une seconde liste des communes et des établissements publics de coopération intercommunale retenus au titre de l'expérimentation du dispositif de déclaration préalable de mise en location et modifiant l'arrêté du 24 avril 2007

... le périmètre des communes suivantes : Abscon, Bellaing, Bouchain, Bruille-Saint-Amand, Denain, ...

• Journal Officiel num. 264, 14 novembre 2007
• Ministère du logement et de la ville
• Arrêté

• Arrêté du 20 octobre 2008 autorisant la construction et l'exploitation par la société GRTgaz de la canalisation de transport de gaz « Neuvilly?Hornaing » (Nord)

... traverse le territoire des communes d'Abscon, Avesnes-le-Sec, Briastre, Bouchain, Erre, Escauda...

• Journal Officiel num. 257, 4 novembre 2008
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décret du 14 janvier 2009 accordant l'extension de la concession de mines d'hydrocarbures liquides ou gazeux dite « Concession de Poissonnière » à la société Gazonor SA (départements du Nord et du Pas-de-Calais)

... sur partie du territoire des communes de Abscon, Anhiers, Auberchicourt, Auby, Bellaing, Cantin, C...

• Journal Officiel num. 13, 16 janvier 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Arrêté du 31 octobre 2003 fixant la liste des unités ou formations faisant l'objet entre le 1er janvier 2003 et le 31 décembre 2007 d'une dissolution

...Brigade territoriale d'Abscon (59). Brigade territoriale de Douchy-les-Mines (59...

• Journal Officiel num. 255, 4 novembre 2003
• Ministère de la défense
• Arrêté

• Arrêté du 18 février 2010 modifiant l'arrêté du 24 décembre 2007 pris en application du décret n° 2007-1826 du 24 décembre 2007 relatif aux niveaux de qualité et aux prescriptions techniques en matière de qualité des réseaux publics de distribution et de transport d'électricité

.... « 59 ? Nord . « Abscon, Anhiers, Aniche, Anstaing, Anzin, Auberchicourt, ...

• Journal Officiel num. 47, 25 février 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Arrêté du 21 avril 2006 relatif à la délimitation de l'expérimentation du contrat de transition professionnelle et fixant le modèle de contrat de transition professionnelle

... d'emploi de Valenciennes, les communes de Abscon, Anzin, Artres, Aubry-du-Hainaut, Aulnoy-lez-Valen...

• Journal Officiel num. 95, 22 avril 2006
• Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
• Arrêté