abrest 03

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9 documents pour abrest 03

- Arrêté du 18 février 2010 modifiant l'arrêté du 24 décembre 2007 pris en application du décret n° 2007-1826 du 24 décembre 2007 relatif aux niveaux de qualité et aux prescriptions techniques en matière de qualité des réseaux publics de distribution et de transport d'électricité
.... « 03 ? Allier . « Abrest, Avermes, Bellerive-sur-Allie...
- Arrêté du 10 août 2006 pris pour l'application des articles 2 terdecies B et 2 terdecies C de l'annexe III au code général des impôts et relatif au classement des communes par zones
...03 - Allier. Abrest, Bellerive-sur-Allier, Creuzier-...
- Arrêté du 24 décembre 2007 pris en application du décret n° 2007-1826 du 24 décembre 2007 relatif aux niveaux de qualité et aux prescriptions techniques en matière de qualité des réseaux publics de distribution et de transport d'électricité
...03 ? Allier. Abrest, Avermes, Bellerive-sur-Allier, ...

- Arrêté du 19 décembre 2003 pris en application des articles 2 duodecies, 2 duodecies A, 2 terdecies A, 2 quindecies B et 2 quindecies C de l'annexe III au code général des impôts et relatif au classement des communes par zones, aux rubriques des états descriptifs et aux performances techniques des logements acquis pour être réhabilités
...L'ensemble des communes du département. 03 - Allier. Abrest, Bellerive-sur-Allier, Creuzier-l...
- Avis relatif à des délibérations des agences de l'eau AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE Délibération n° 2002-75 du 5 décembre 2002 VIIIe PROGRAMME D'INTERVENTION DE L'AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 2003-2006 Redevance pour détérioration de la qualité des eaux et prime pour épuration
... la ZAR Val d'AllierDépartement de l'Allier (03). Abrest, Bellerive-sur-Allier, Brugheas, Creuzie...
- Arrêté du 19 décembre 2003 pris en application des articles 2 duodecies, 2 duodecies A, 2 terdecies A, 2 quindecies B et 2 quindecies C de l'annexe III au code général des impôts et relatif au classement des communes par zones, aux rubriques des états descriptifs et aux performances techniques des logements acquis pour être réhabilités
... L'ensemble des communes du département. 03 - Allier. Abrest, Bellerive-sur-Allier, Creuzier-...
- Liste des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République (1)
...; Gustave BURLAUD, maire de MONETAY-SUR-ALLIER (03) ; Denise ZANCONATO, maire d'ORRET (21) ; Laurent ... MONTGESOYE (25) ; René BOISSET, maire d'ABREST (03) ; Janny SIMEON, maire de LA CHAPELLE-SAINT-AN...
- Journal Officiel num. 71, 24 mars 2007
- Liste
- Arrêté du 25 juin 2007 portant attribution de la médaille d'honneur des sociétés musicales et chorales
...Allier. Mme Florence Marcon (Abrest). Mme Marie-Noëlle Savoldelli (Dompierre-sur-Besb...
- Arrêté du 25 juin 2007 portant attribution de la médaille d'honneur des sociétés musicales et chorales
...Allier. Mme Florence Marcon (Abrest). Mme Marie-Noëlle Savoldelli (Dompierre-sur-Besb...