Abos

• Décret n° 2009-1135 du 18 septembre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Irouléguy », « Luberon », « Béarn », « Sainte-Croix-du-Mont », « Loupiac », « Barsac », « Sauternes »

...Département des Pyrénées-Atlantiques . Abos, Arbus, Arricau-Bordes, Arrosès, Artiguelouve, Au...

• Journal Officiel num. 219, 22 septembre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Arrêté du 27 juillet 2007 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

..., Monassut-Audiracq (1), Nousty, Peyrelongue-Abos (1), Sedzère (1), Simacourbe (1) et Vialer (1). D...

• Journal Officiel num. 176, 1 août 2007
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 9 mars 1960 (cas Cour de Cassation, Chambres réies, du 9 mars 1960, 58-91.049)

... l'arrêt confirmatif attaqué il résulte qu'Abos, ouvrier agricole au service d'Huret, profitant de...

• Arrêté du 24 mars 2006 portant désignation du site Natura 2000 barrage d'Artix et saligue du gave de Pau (zone de protection spéciale)

... des Pyrénées-Atlantiques : Abidos, Abos, Arbus, Artiguelouve, Artix, Aussevielle, Bésingr...

• Journal Officiel num. 82, 6 avril 2006
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Arrêté

• Arrêté du 24 juin 2009 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2009 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

...Abidos ; Abitain ; Abos ; Andrein ; Angous ; Araujuzon ; Araux ; Argagnon ...

• Journal Officiel num. 152, 3 juillet 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 24 juin 2008 (cas Cour d'appel de Toulouse, 24 juin 2008, 06/05342)

... Bac Plus qui exerce sous l'enseigne Abos est agréée pour donner des cours à domicile et ...

• Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale

... Aast (64001) ; Abitain (64004) ; Abos (64005) ; Accous (64006) ; Agnos (64007) ; Ahaxe-A...

• Journal Officiel num. 86, 11 avril 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décret no 2001-1113 du 23 novembre 2001 modifiant le décret du 29 décembre 1986 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Ossau-Iraty »

... l'aire géographique en partie: « Abidos, Abos, Arbus, Argagnon, Artiguelouve, Artigueloutan, Bar...

• Journal Officiel num. 275, 27 novembre 2001
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Décret

• Décret no 2001-1113 du 23 novembre 2001 modifiant le décret du 29 décembre 1986 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Ossau-Iraty »

... « Abidos, Abos, Arbus, Argagnon, Artiguelouve, Artigueloutan, Bar...

• Journal Officiel num. 275, 27 novembre 2001
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 9 mars 1960 (cas Cour de Cassation, Chambres réies, 9 mars 1960, 58-91049)

... l'arrêt confirmatif attaqué il résulte qu'Abos, ouvrier agricole au service d'Huret, profitant de...