Abbecourt

• Arrêté du 23 mai 2011 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... Communes d'Abbécourt, Bichancourt, Hauteville, Manicamp, Servais. DÉPA...

• Journal Officiel num. 122, 26 mai 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 19 décembre 2002 (cas Cour de Cassation, Chambre civile 2, du 19 démbre 2002, 00-14.361)

...à Abbecourt, ont été nantis, avec le consentement de Georges...

• Décret n° 2011-1612 du 22 novembre 2011 relatif aux première, deuxième, troisième et quatrième parties réglementaires du code général de la propriété des personnes publiques

...Canal de l'Oise à l'Aisne. Abbécourt, jonction avec le canal latéral de l'Oise. Bourg-...

• Journal Officiel num. 272, 24 novembre 2011
• Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'etat
• Décret

• Arrêté du 3 avril 2001 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

... Communes d'Abbecourt (3), Allonne (2), Berthecourt (2), Cauvigny (2), W...

• Journal Officiel num. 95, 22 avril 2001
• Ministere de l'interieur
• Arrêté

• Arrêté du 29 avril 2009 relatif au classement des communes par zone applicable à certaines aides au logement

.... 60-Oise . Abbecourt, Acy-en-Multien, Allonne, Amblainville, Andeville,...

• Journal Officiel num. 103, 3 mai 2009
• Ministère du logement
• Arrêté

• Arrêté du 3 avril 2001 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

... du 2 au 3 décembre 2000 Communes d'Abbecourt (3), Allonne (2), Berthecourt (2), Cauvigny (2), W...

• Journal Officiel num. 95, 22 avril 2001
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté

• Décret n° 2010-578 du 31 mai 2010 modifiant le décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 fixant la liste des routes à grande circulation

...2 . D 338 . D 565 . CHAUNY . D 1032 . ABBECOURT . 2 . D 35 . A 26 . COURBES . D 35E . VERSIGNY . 2...

• Journal Officiel num. 125, 2 juin 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Décret

• Arrêté du 10 septembre 1998 portant déclaration d'utilité publique des travaux à exécuter pour la construction d'une canalisation de transport de gaz

... et des Yvelines: Département de l'Oise Abbecourt, Angivillers, Avrechy, Bouconvillers, Bresles, Bul...

• Journal Officiel num. 231, 6 octobre 1998
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Arrêté du 28 septembre 1995 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

...Canton de Noailles:. Communes d'Abbecourt, Warluis. Arrondissement de Clermont . Canton de L...

• Journal Officiel num. 241, 15 octobre 1995
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté

• Arrêté du 10 août 2006 pris pour l'application des articles 2 terdecies B et 2 terdecies C de l'annexe III au code général des impôts et relatif au classement des communes par zones

...60 - Oise. Abbecourt, Acy-en-Multien, Allonne, Amblainville, Andeville,...

• Journal Officiel num. 185, 11 août 2006
• Ministere de l'economie, des finances et de l'industrie budget et reforme de l'etat
• Arrêté