589 2008

• Décret n° 2009-247 du 2 mars 2009 relatif aux conditions d'utilisation des mentions valorisantes « fermier », « produit de la ferme » ou « produit à la ferme » pour les ?ufs de poules pondeuses de l'espèce Gallus gallus

... OCM unique) ; Vu le règlement (CE) n° 589 / 2008 de la Commission du 23 juin 2008 portant mo...

• Journal Officiel num. 53, 4 mars 2009
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Décret n° 2009-1083 du 1er septembre 2009 portant application du code de la consommation en ce qui concerne les mesures d'exécution prévues à l'article L. 214-1 de ce code

... juillet 2003 et le règlement (CE) n° 1345-2008 du 23 janvier 2008 ; Vu le règlement (CEE) n° 16... mois au plus ; Vu le règlement (CE) n° 589 / 2008 de la Commission du 23 juin 2008 portant mo...

• Journal Officiel num. 203, 3 septembre 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Décret

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 30 mai 2011 (cas Cour d'appel de Lyon, 30 mai 2011, 09/08184)

...589 euros en moyenne pendant les années 2003 à 2006 et de 3. 250 euros en moyenne en 2008 et que son entreprise avait réalisé un bénéfic...

• Arrêté du 30 décembre 2008 modifiant l'arrêté du 26 février 2008 relatif à la lutte contre les infections à Salmonella dans les troupeaux de l'espèce Gallus gallus en filière ponte d'?ufs de consommation et fixant les modalités de déclaration des salmonelloses aviaires visées à l'article D. 223-1 du code rural dans ces mêmes troupeaux

... les salmonelles ; Vu le règlement (CE) n° 589/2008 de la Commission du 23 juin 2008 portant moda...

• Journal Officiel num. 2, 3 janvier 2009
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Arrêté du 30 décembre 2008 modifiant l'arrêté du 26 février 2008 relatif aux modalités de la participation financière de l'Etat à la lutte contre les infections à Salmonella dans les troupeaux de l'espèce Gallus gallus en filière ponte d'?ufs de consommation

... les salmonelles ; Vu le règlement (CE) n° 589 / 2008 de la Commission du 23 juin 2008 portant mo...

• Journal Officiel num. 3, 4 janvier 2009
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Arrêté du 30 mars 2009 portant report de crédits

... ouverture et annulation de crédits pour 2008 ; Vu la loi de finances et les textes portant ouve... 076 ? en autorisations d'engagement et de 4 589 473 ? en crédits de paiement applicables aux prog...

• Journal Officiel num. 76, 31 mars 2009
• Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
• Arrêté

• Code civil

.... . . . Article 589 . . Si l'usufruit comprend des choses qui, sans .... . . . Article 2008 . . Si le mandataire ignore la mort du mandant o...

• Codes

• Arrêté du 13 mars 2008 portant homologation du circuit de vitesse du Val de Vienne au Vigeant (Vienne)

... de la Vienne, place Aristide-Briand, BP 589, 86021 Poitiers Cedex. Fait à Paris, le 13 mars 2...

• Journal Officiel num. 72, 26 mars 2008
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Arrêté du 18 décembre 2009 relatif aux règles sanitaires applicables aux produits d'origine animale et aux denrées alimentaires en contenant

... « OCM unique ») ; Vu le règlement (CE) n° 589 / 2008 de la Commission du 23 juin 2008 portant mo...

• Journal Officiel num. 301, 29 décembre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Arrêté du 20 novembre 2008 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics

..., comprimé pelliculé (B/56) : code CIP 5892693 ; VIMPAT 100 mg, comprimé pelliculé (B/56) : cod...

• Journal Officiel num. 274, 25 novembre 2008
• Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
• Arrêté