Iles Vierges americaines

• Arrêté du 23 janvier 2012 portant habilitation des consuls honoraires en vue de la remise des passeports à leur titulaire

... consul honoraire à Saint-Thomas (îles Vierges américaines). Le consul honoraire à Salt Lake Ci...

• Journal Officiel num. 32, 7 février 2012
• Ministère des affaires étrangères et européennes
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 28 avril 2008 (cas Cour d'appel de Basse-Terre, 28 avril 2008, 07/00489)

...ILES VIERGES AMERICAINES. Monsieur Léonide Jacques Augustin MA...

• Arrêté du 19 septembre 2011 portant habilitation des consuls honoraires en vue de la remise des passeports à leur titulaire

... consul honoraire à Saint-Thomas (îles Vierges américaines). Le consul honoraire à Salt Lake Ci...

• Journal Officiel num. 226, 29 septembre 2011
• Ministère des affaires étrangères et européennes
• Arrêté

• Arrêté du 14 décembre 2009 relatif aux documents et visas exigés pour l'entrée des étrangers sur le territoire des îles Wallis et Futuna

...) Il doit contenir au moins deux feuillets vierges. Il doit avoir été délivré depuis moins de dix... des îles Mariannes, des îles Samoa américaines et de Guam (territoires bénéficiant du statut de...

• Journal Officiel num. 292, 17 décembre 2009
• Ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire
• Arrêté

• Arrêté du 29 décembre 2011 relatif aux documents et visas exigés pour l'entrée des étrangers sur le territoire de la Polynésie française

...) Il doit contenir au moins deux feuillets vierges ; c) Il doit avoir été délivré depuis moins de... aux ressortissants des îles Samoa américaines et de Guam (territoires bénéficiant du statut de...

• Journal Officiel num. 4, 5 janvier 2012
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté

• Arrêté du 14 décembre 2009 relatif aux documents et visas exigés pour l'entrée des étrangers sur le territoire de la Nouvelle-Calédonie

...) Il doit contenir au moins deux feuillets vierges. Il doit avoir été délivré depuis moins de dix... des îles Mariannes, des îles Samoa américaines et de Guam (territoires bénéficiant du statut de...

• Journal Officiel num. 292, 17 décembre 2009
• Ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire
• Arrêté

• Arrêté du 14 décembre 2009 relatif aux documents et visas exigés pour l'entrée des étrangers sur le territoire de la Polynésie française

...) Il doit contenir au moins deux feuillets vierges. Il doit avoir été délivré depuis moins de dix... des îles Mariannes, des îles Samoa américaines et de Guam (territoires bénéficiant du statut de...

• Journal Officiel num. 292, 17 décembre 2009
• Ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire
• Arrêté